Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2020 (618)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (618)
Document
Débat (160)
Déliberation (458)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
III - Question d’actualité posée par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes à Mme la Maire de Paris relative au contrat de la ville et au réchauffement climatique.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
II - Question d’actualité posée par le groupe "Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative à la mobilisation des lycéen.ne.s et étudiant.e.s, des personnels de l'Education national et de l'Enseignement supérieur et de la recherche, liées au contexte sanitaire et à la loi de programmation pluriannuelle de la recherché.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DFPE 170 - Convention de partenariat entre l’association "les Restaurants du Cœur", la société "Sodexo" et la Ville de Paris pour l’opération "Les Bébés Restos du cœur".
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la réclamation de deux ans de taxe foncière aux entreprises pour leurs locaux de moins de deux ans.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
relatif à l'ouverture à la concurrence de l'exploitation des lignes de bus.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DEVE 66 - Subvention de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour les projets de végétalisation des toitures des équipements Yourcenar, Emeriau, Mayer.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DVD 67 - Interopérabilité du réseau parisien de bornes de recharge pour véhicules électriques Belib'. Convention avec GIREVE.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 SG 35 - Communication sur l’avancement de l’opération - Consultation des collectivités intéressées dans le cadre de la procédure d’évaluation environnementale - Participation du public par voie électronique (suite).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif aux écrans de publicité numérique dans les gares, stations et arrêts de transports en commun.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif à l'aide aux secteurs en difficulté ainsi qu'aux personnes les plus vulnérables. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
roupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif à la protection des arbres.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux illuminations des fêtes de fin d'année.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DU 13 - Protocole foncier avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye (78).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
VIII - Question d’actualité posée par Mme Danielle SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la situation des locataires du quartier Python-Duvernois (20e).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
QE 2020-02 Question écrite de M. Jean-Pierre LECOQ à Mme la Maire de Paris relative à la situation financière et aux objectifs réalisés par la société Smovengo.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
relatif à un audit de la salle de consommation à moindre risque rue Ambroise Paré (10e).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|