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Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du Groupement d’intérêt Public « Foncière de la Ville de Paris ».

NOVEMBRE 2020
Déliberation
R.235
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).

NOVEMBRE 2020
Déliberation
R.253
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’action sociale de la Préfecture de police (CLAS75).

NOVEMBRE 2020
Déliberation
R.256
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
R.248
Conseil municipal

Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « cercle national du recyclage ».

NOVEMBRE 2020
Déliberation
R.239
Conseil municipal

relatif à l’aide à apporter aux secteurs en difficulté.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .101
Conseil municipal

relatif aux habitants de la Zone d’Aménagement Concerté Python-Duvernois.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .108
Conseil municipal

Voeu relatif à l'Académie du Climat

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .111
Conseil municipal

relatif aux besoins de moyens supplémentaires à l'AP-HP pour faire face au Covid-19.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .104
Conseil municipal

relatif à la situation économique des commerçants et artisans parisiens.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .115
Conseil municipal

relatif à la situation politique au Bélarus.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .113
Conseil municipal

relatif à l’encadrement des changements de destination.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .107
Conseil municipal

relatif à l’interdiction des dispositifs anti-sdf sur l’espace public parisien.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .102
Conseil municipal

relatif à l'aménagement d'aires de jeu accessibles aux enfants porteurs de handicap.

NOVEMBRE 2020
Déliberation
V .103
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 317 501,89 euros

NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DVD 74-1
Conseil municipal

Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche

NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DAE 110-1
Conseil municipal

Marchés couverts du lot 2 - Modification de périmètre marché Passy (16e) suite travaux - Avenant 4

NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DAE 252-1
Conseil municipal

Augmentation des dotations pour les "Prix du perfectionnement" en lien avec la crise sanitaire du Covid- 19 (14.400 euros)

NOVEMBRE 2020
Déliberation
2020 DAE 219-1
Conseil municipal