500 résultats
Réalisation 18 rue Pradier (19e) d'un programme de création de 4 logements PLS et de 11 logements locatifs intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 187-1
Conseil municipal
Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec Théâtre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e)
Déliberation
2019 DAC 75-1
Conseil municipal
Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé au sein du jardin Casque d’Or 41-43 rue des Haies (20e).
Déliberation
2019 DEVE 176-1
Conseil municipal
Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs tripartite établie entre la Ville de Paris, l’État (DRAC) et l’association Bétonsalon (13-15e)
Déliberation
2019 DAC 243-1
Conseil municipal
Subvention Fondation Louis Lépine (120 000 €)
Déliberation
2019 DPSP 14-1
Conseil municipal
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l'exercice 2018
Déliberation
2019 DPE 47-1
Conseil municipal
Collège La Rose Blanche et centre sportif Saussure, 34-38, rue Marie-George Picquart (17e) - Convention avec SNCF-Réseau pour des travaux réparatoires du collége en bordure de voie ferrée.
Déliberation
2019 DCPA 19-1
Conseil municipal
Diffusion et exploitation commerciale des reproductions numériques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir
Déliberation
2019 DAC 327-1
Conseil municipal
Subventions (341.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.
Déliberation
2019 DAE 261-1
Conseil municipal
2019 DLH 335 - DDCT Attribution d’une aide en nature à l’association « Salle Saint Bruno » pour l’occupation d’un bâtiment au 9, rue Saint-Bruno (Paris 18e).
Déliberation
2019 DLH 335-1
Conseil municipal
Échange foncier entre la Ville de Paris et la copropriété de l’ensemble immobilier situé 9, rue de Plaisance (14e) en vue d’une scission de copropriété.
Déliberation
2019 DLH 328-1
Conseil municipal
Chapelle International - PNE (18e) - Convention d’offre de concours avec la société Espaces Ferroviaires Aménagement pour le réaménagement de la partie Ouest du rond-point de la Chapelle.
Déliberation
2019 DU 251-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (18.000 euros) en faveur de l'association C.I.R.C.E. - Marché de la Poésie au titre de l'année 2019
Déliberation
2019 DAC 409-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Madaule 4 rue du Douanier Rousseau (14e).
Déliberation
2019 DAC 575-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à Cibyl Productions sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 800-1
Conseil municipal
relatif à la réforme Darmanin de l'administration fiscale.
Déliberation
V .482
Conseil municipal
relatif à la mise en œuvre par l’État de la loi de réquisition.
Déliberation
V .457
Conseil municipal
Voeu relatif au renforcement de la lutte contre les annonces illégales de meublés touristiques
Déliberation
V .456
Conseil municipal
relatif au projet mémoriel des attentats du 13 novembre 2015.
Déliberation
V .439
Conseil municipal
Voeu relatif à l’application du Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) et à l’application de la loi ELAN dans le cadre d’un conventionnement
Déliberation
V .459
Conseil municipal