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2019 (686)
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Conseil
Conseil municipal (686)
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relatif à la revalorisation de l'allocation adultes handicapés.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .452
Conseil municipal
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283.6ko
pdf
relatif à la pollution lumineuse.
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .465
Conseil municipal
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323.2ko
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Voeu relatif aux autorisations de bâches publicitaires sur les Monuments historiques
NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .470
Conseil municipal
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119.9ko
pdf
2019 100% Paris 1 - Pour un parc de deux-roues motorisés plus respectueux de la ville. Voeu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif au projet mémoriel des attentats du 13 novembre 2015.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
prévention et à la sécurité place Françoise-Dorin.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif au projet CARMA à Gonesse. Voeu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la rénovation du collège Utrillo.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif à une mobilisation sociale du domaine intercalaire de la Ville.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à l’interdiction de l'usage de pesticides. Voeu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes "Génération.s" et PCF-FG relatif au service national universel.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
citoyens sur les questions de santé.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DASCO 112 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2020-2021.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’article 14 du projet de loi Engagement et Proximité.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à une cartographie des arbres et des espaces verts créés et supprimés durant la mandature.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Athanase Bassinet.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Jean-Michel Martial.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DASES 224 - Convention entre l’Etat et la Ville de Paris relative à la prévention sanitaire des élèves dans les établissements publics parisiens (Recette 1.945.800 euros).
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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