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Campus Condorcet - Porte de la Chapelle/ Dubois (18e) - Avis du conseil de Paris sur l'étude d'impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 83-1
Conseil municipal

relatif à la situation de l'AP-HP

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .441
Conseil municipal

relatif aux coupures d’énergie.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .493
Conseil municipal

Voeu relatif à l'affichage sauvage à Paris

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .505
Conseil municipal

Voeu relatif à l'interdiction des pesticides chimiques

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .501
Conseil municipal

relatif à l’actualisation des données relatives à la démographie médicale.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .445
Conseil municipal

relatif au référendum d'initiative partagée contre la privatisation des aéroports de Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .478
Conseil municipal

relatif à la reconstruction de l'école Erlanger (16e). (AURIACOMBE, HÉLARD)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .474
Conseil municipal

relatif à la prévention et à la sécurité place Françoise Dorin.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .497
Conseil municipal

relatif au suivi des vœux votés en Conseil de Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .494
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif au cinéma La Clef. Voeu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 290 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association "ARES Association" (93) pour la réalisation d'une étude de préfiguration du projet "Territoires Zéro Chômeur" dans le 18e arrondissement.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une législation plus contraignante des locations touristiques.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en œuvre par l’État de la loi de réquisition.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 145 - Subvention (1.000 euros) à une association au titre de l'égalité femmes hommes.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 250 - Subvention (4.730 euros) à l’Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e).

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

citoyens sur les questions de santé. -18

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

citoyens sur les questions de santé. -4

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l'exercice 2018.

NOVEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal