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Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 635-1
Conseil municipal

Convention de mécénat de compétence avec Eau de Paris pour l’opération de restauration de la fontaine Stravinsky, à Paris 4ème.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 774-1
Conseil municipal

Organisation d'une conférence citoyenne afin de mener une expérimentation d'un revenu universel à Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 EGCP 1-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 1, rue Charles Dupuis (3e) à I3F- Bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 306-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin

NOVEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine avec des associations pour la mise à l’abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien– Fixation de redevance et versement de subvention en nature

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 294-1
Conseil municipal

Subventions (2.500 euros) et signature d’avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 726-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’EPCC « Maison des Métallos»

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 807-1
Conseil municipal

Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 155-7
Conseil municipal

Avenant à la convention entre la Ville et l’EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site de l’EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 810-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle (2.500 euros) en faveur de l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 408-1
Conseil municipal

Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DICOM 22-1
Conseil municipal

relatif au service public fiscal, financier et foncier.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .481
Conseil municipal

relatif à l’article 14 du projet de loi Engagement et Proximité.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .469
Conseil municipal

relatif au niveau des fonds sociaux.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .471
Conseil municipal

relatif à l'intervention de la Ville contre l'opération immobilière menaçant le quartier Sainte-Marthe.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .480
Conseil municipal

relatif à la réquisition de l’hôtel les Balladins, 35 rue Maurice Ripoche.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .458
Conseil municipal

relatif au partenariat entre la CAF, l'ADIL et la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .460
Conseil municipal

Voeu relatif aux travaux menés par Erigère aux 70-72, rue d’Aubervilliers (19e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .462
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Jean-Michel Martial.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .479
Conseil municipal