429 résultats
Octroi de la Garantie de la Ville de Paris au Prêt Haut de Bilan Bonifié à contracter par la RIVP auprès de la CDC
Déliberation
2019 DLH 305-1
Conseil municipal
Subventions (20.500 euros) accordées à trois structures pour le développement de l’entrepreneuriat des publics migrants
Déliberation
2019 DAE 287-1
Conseil municipal
Signature de la convention d’application financière au titre de l’année 2019 de la convention de coopération cinématographique avec le CNC, la DRAC, la Région Ile-de-France et la Seine-St-Denis
Déliberation
2019 DAC 636-1
Conseil municipal
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation
2019 DU 155-2
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Limpens 18 boulevard Auguste Blanqui (13e).
Déliberation
2019 DAC 573-1
Conseil municipal
Secteur Maine- Montparnasse (6e,14e et 15e). Convention de financement avec Ile de France Mobilités concernant l'étude du pôle d'échanges.
Déliberation
2019 DVD 100-1
Conseil municipal
Approbation du règlement 2019 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts
Déliberation
2019 DAC 635-1
Conseil municipal
Convention de mécénat de compétence avec Eau de Paris pour l’opération de restauration de la fontaine Stravinsky, à Paris 4ème.
Déliberation
2019 DAC 774-1
Conseil municipal
Organisation d'une conférence citoyenne afin de mener une expérimentation d'un revenu universel à Paris.
Déliberation
2019 EGCP 1-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 1, rue Charles Dupuis (3e) à I3F- Bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 306-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 15 novembre 2019 - Matin
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine avec des associations pour la mise à l’abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien– Fixation de redevance et versement de subvention en nature
Déliberation
2019 DLH 294-1
Conseil municipal
Subventions (2.500 euros) et signature d’avenants avec 2 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e)
Déliberation
2019 DAC 726-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’EPCC « Maison des Métallos»
Déliberation
2019 DAC 807-1
Conseil municipal
Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.
Déliberation
2019 DU 155-7
Conseil municipal
Avenant à la convention entre la Ville et l’EPPGHV relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site de l’EPPGHV de la manifestation Nuit Blanche 2019.
Déliberation
2019 DAC 810-1
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle (2.500 euros) en faveur de l'association Poésie en Liberté au titre de ses activités 2019.
Déliberation
2019 DAC 408-1
Conseil municipal
Partenariat avec les Archives nationales pour l'exposition en hommage à Simone Veil.
Déliberation
2019 DICOM 22-1
Conseil municipal
relatif au service public fiscal, financier et foncier.
Déliberation
V .481
Conseil municipal
relatif à l’article 14 du projet de loi Engagement et Proximité.
Déliberation
V .469
Conseil municipal