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Parc de stationnement Madeleine Tronchet (8e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 77-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) et convention avec l'association ARES Association (93) pour la réalisation d'une étude de préfiguration du projet "Territoires Zéro Chômeur" dans le 18ème arrondissement

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 290-1
Conseil municipal

Communication sur l’avenant à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition à titre gratuit d’une parcelle à usage de jardin partagé situé dans le square Olga Bancic (11e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 172-1
Conseil municipal

Dénomination allée Arnaud Beltrame (3e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 243-1
Conseil municipal

Adhésion à la charte Droit de Cité - Charte d’accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes accueillant du public.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 88-1
Conseil municipal

Dénomination rue de la Gare (19e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 178-1
Conseil municipal

Dénomination allée Paris-Ivry (13e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 177-1
Conseil municipal

BSPP – Abonnement à un service de transmission de messages Alphanumériques ainsi qu’aux prestations associées.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 66-1
Conseil municipal

Réalisation 1 cour des petites écuries, d'un programme d'acquisition amélioration de 11 logements sociaux (7 PLA I - 4 PLUS) par Paris Habitat.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 227-1
Conseil municipal

subventions de fonctionnement (17 000 euros) pour deux associations et d’investissement (10 000 euros) et signature d’une convention pour chaque association

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 141-1
Conseil municipal

Huitième phase (2020-2023) du Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l’Environnement de la Seine (PIREN Seine) - Signature d’une convention avec Sorbonne Université

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DPE 45-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Graines de soleil (18e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 49-1
Conseil municipal

Ajustement comptable de certains comptes d’actifs.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 93-1
Conseil municipal

Dénominations rue Marceline Desbordes-Valmore et avenue Anne-Eugénie Milleret de Brou (16e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 175-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Arts de la rue en Ile-de-France (Férue) pour son fonctionnement

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 85-1
Conseil municipal

Dénominations rue Germaine de Staël et rue Élisabeth Vigée Le Brun (15e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 174-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Prêt de Haut de Bilan Bonifié à contracter par Paris Habitat auprès de la Banque des Territoires (442 347€)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 325-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Seine situés 30 rue du Chevaleret (13ème)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 808-1
Conseil municipal

Arc Innovation – Implantation d’un pôle d’artisanat et d’innovation sociale rues Félix Terrier/ Davout (NPNRU Portes du 20e) - Subvention (740.000 euros) et convention avec Paris Habitat

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 299-1
Conseil municipal

Approbation des comptes rendus annuels des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2018.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 155-6
Conseil municipal