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relatif au projet mémoriel des attentats du 13 novembre 2015.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .439
Conseil municipal

Voeu relatif à l’application du Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) et à l’application de la loi ELAN dans le cadre d’un conventionnement

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .459
Conseil municipal

relatif à la rénovation de l'école Erlanger.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .473
Conseil municipal

relatif au contrat de plan 2021-2027.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .440
Conseil municipal

relatif à la participation citoyenne à l’étude.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .463
Conseil municipal

Voeu relatif au projet de reconstruction et d’extension de la centrale à bétons Lafarge sur les bords de Seine à Paris 15

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .468
Conseil municipal

relatif au service public fiscal, financier et foncier.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .481
Conseil municipal

relatif à l’article 14 du projet de loi Engagement et Proximité.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .469
Conseil municipal

relatif au niveau des fonds sociaux.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .471
Conseil municipal

relatif à l'intervention de la Ville contre l'opération immobilière menaçant le quartier Sainte-Marthe.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .480
Conseil municipal

relatif à la réquisition de l’hôtel les Balladins, 35 rue Maurice Ripoche.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .458
Conseil municipal

relatif au partenariat entre la CAF, l'ADIL et la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .460
Conseil municipal

Voeu relatif aux travaux menés par Erigère aux 70-72, rue d’Aubervilliers (19e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .462
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Jean-Michel Martial.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .479
Conseil municipal

Subventions (177.816 euros), conventions et avenants à 44 associations porteuses de 50 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 143-1
Conseil municipal

relatif à la fin des spectacles de cirques sans animaux sauvages et au rôle de l’État dans leur reconversion.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .499
Conseil municipal

relatif à la suppression de l'ONPES.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .454
Conseil municipal

relatif à une législation plus contraignante des locations touristiques.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .455
Conseil municipal

relatif aux gares multimodales.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .503
Conseil municipal

Voeu relatif aux écrans publicitaires dans les vitrines des commerces

NOVEMBRE 2019
Déliberation
V .464
Conseil municipal