429 résultats

Trier par :
Résultats par page

Présentation du Rapport du Développement Durable

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 155-1
Conseil municipal

Modification de la D2017DRH58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions , des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DRH 61-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association « Un ballon pour l’insertion » pour son action de remobilisation et de redynamisation de personnes en situation de grande exclusion à Paris.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 274-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 300-1
Conseil municipal

Réalisation 66 quai de Jemmapes, 2/4 rue Alibert (10e) d’un programme d’acquisition amélioration de 30 logements sociaux (15 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par Paris Habitat.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 162-1
Conseil municipal

Budgtet Participatif - Remise en état des fresques du marché couvert des Batignolles (17e) endommagées par un incendie - 7 600 euros - subvention à l'association Art en Ville

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 291-1
Conseil municipal

Marché couvert Beauvau place d’Aligre (12e) - Exonération de la redevance du Groupe BENSIDOUN suite à l’incendie de février 2017

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 21-1
Conseil municipal

subvention d'investissement (1 341 239 euros) et convention avec l'association Office du Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 260-1
Conseil municipal

Subvention au titre des fonds du Maire du 3ème arrondissement (2.000 euros) à deux associations.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 140-1
Conseil municipal

Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2020.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 237-1
Conseil municipal

Divers collèges- Dotation (6 000 euros) et Convention de Partenariat avec la ComUE « Université de recherche Paris Sciences et Lettres »

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 84-1
Conseil municipal

Subventions (5 200 euros) à 3 associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de Handicap.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 281-1
Conseil municipal

Réalisation 8, rue des Montiboeufs (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 30 logements sociaux (PLS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 132-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) au titre de la Jjeunesse, à l'association Une Goutte d'Organisation Productions et avenant à la convention annuelle d'objectifs (18e).

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 220-1
Conseil municipal

Subventions (25 000 euros) à 2 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits, de la visibilité LGBT.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 152-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au titre de la jeunesse à l’association Nadjastream (5e)

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 232-1
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat entre l’association les Restaurants du Cœur, la société SODEXO et la Ville de Paris pour l’opération Les Bébés restos du cœur

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 218-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l'association « En Terre Indigène » dans le cadre de la promotion des droits des femmes à l’international.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 53-1
Conseil municipal

Subvention (1.500.000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 331-1
Conseil municipal

Réalisation 5 rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS) par Elogie-SIEMP.

NOVEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 179-3
Conseil municipal