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Subventions (79 207 euros) et conventions à 10 associations et SCOP dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.
Déliberation
2019 DPSP 13-1
Conseil municipal
relatif à un hommage en mémoire de Roger Fichtenberg dans le 11e.
Déliberation
V .489
Conseil municipal
Secteur Olympiades (13e) – Accès rue Regnault - Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique.
Déliberation
2019 DU 10-1
Conseil municipal
relatif à l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé.
Déliberation
V .487
Conseil municipal
relatif à une plaque en hommage à Louis Joinet.
Déliberation
V .490
Conseil municipal
Baux civils avec des associations pour des activités de stockage dans les locaux communaux situés au 6, rue Bardinet (14e) - Fixation du loyer et versement de subvention en nature.
Déliberation
2019 DLH 347-1
Conseil municipal
relatif à l'association Mains d’œuvres.
Déliberation
V .484
Conseil municipal
Convention avec la Région de Nouakchott (Mauritanie) pour un projet d’échanges techniques dans le domaine de l’accès à l’eau potable et de l’assainissement.
Déliberation
2019 DGRI 68-1
Conseil municipal
Voeu pour la mise en oeuvre des États généraux du stationnement,
Déliberation
V .449
Conseil municipal
relatif à l'ouverture des magasins alimentaires le soir et le dimanche.
Déliberation
V .483
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Jean Le Bitoux.
Déliberation
V .450
Conseil municipal
Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du cinéma Le Louxor – Palais du Cinéma
Déliberation
2019 DAC 631-1
Conseil municipal
Voeu relatif au projet de réaménagement de la Gare du Nord
Déliberation
V .467
Conseil municipal
relatif aux travaux dans la cité scolaire Gabriel Fauré.
Déliberation
V .472
Conseil municipal
relatif au dispositif de la prévention spécialisée sur la Porte d’Orléans.
Déliberation
V .451
Conseil municipal
Voeu relatif au relogement des ménages vivant au 38, rue de Lorraine
Déliberation
V .461
Conseil municipal
Voeu relatif au mobilier urbain
Déliberation
V .466
Conseil municipal
relatif à la réforme Darmanin de l'administration fiscale.
Déliberation
V .482
Conseil municipal
relatif à la mise en œuvre par l’État de la loi de réquisition.
Déliberation
V .457
Conseil municipal
Voeu relatif au renforcement de la lutte contre les annonces illégales de meublés touristiques
Déliberation
V .456
Conseil municipal