500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2018.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DILT 7-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement - Reprise sur amortissement des frais d'études effectués de 2013 à 2016

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DPE 60-1
Conseil municipal

Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (70.037,00 euros) - Signature des conventions afférentes aux indemnités

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 272-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel suite à un sinistre sur le véhicule d'un agent à Morland.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DILT 8-1
Conseil municipal

Approbat° du contrat de conces° de droits d'auteur portant sur les photographies de l’édit° 2018 de la campagne autour de la Journée internationale pour l'éliminat° de la violence à l'égard des femmes

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAJ 21-1
Conseil municipal

Subventions de 266 200 euros à 42 associations porteuses de 54 emplois d’adultes relais en quartiers populaires

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 146-1
Conseil municipal

BSPP - Acquisition de pièces détachées, accessoires et maintenance des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert ou fermé, appareils filtrants et appareils de détection de gaz.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 94-1
Conseil municipal

BSPP - Fourniture d’effets et d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 95-1
Conseil municipal

Extension mineure du périmètre de protection des rives de la Seine au titre du patrimoine mondial de l’UNESCO

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 777-1
Conseil municipal

Subvention (150 000 euros) et convention avec la Fondation de Rothschild - Service de Répit (10e).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 287-1
Conseil général

Convention relative à acquisition par le LC de la PP, de tenues de protection de déminage auprès de la direction générale de la sécurité civile et gestion des crises par cession onéreuse.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 93-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association I.R.I.S. Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (55) pour son action de soutien et d’information aux personnes en situation de handicap...

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 355-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association APTE – Autisme et Piano, Thérapie Educative pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 338-1
Conseil général

Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e) pour son action culturelle et d’inclusion destinée aux personnes en situation de handicap.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 337-1
Conseil général

Subvention et convention avec l'association le Petit Ney (18e) pour son projet Espace Poussiney

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DFPE 178-1
Conseil municipal

BSPP - Fourniture de matériel de formation et d’instruction à la lutte contre l’incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d’instruction et de secours (GFIS).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 88-1
Conseil municipal

relatif à la baisse des effectifs dans les écoles du 20e.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .553
Conseil municipal

BSPP – Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 PP 89-1
Conseil municipal

Solde de la participation (34 665,21 euros) et avenant n°1 aux conventions 2017 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 3 ULS (Hérold, Goix, Etex)

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 392-1
Conseil général

Subvention (15 000 euros) et convention avec l’Association des Paralysés de France (APF) pour l’organisation de loisirs et séjours de vacances à destination de personnes en situation de handicap.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DASES 323-1
Conseil général