491 résultats
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers.
Déliberation
R.52
Conseil municipal
Transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service dénommée "Autolib'" accordée au Syndicat Mixte Autolib' Velib' Métropole.
Déliberation
2018 DVD 107-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2017 (17e).
Déliberation
2018 DAE 264-1
Conseil municipal
Subvention (12.500 euros) et avenant avec l'association Fetart (10e)
Déliberation
2018 DAC 155-1
Conseil municipal
Subvention (4.600 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (6e).
Déliberation
2018 DAE 284-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) au Comité d’Animation du Village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2017 (15e).
Déliberation
2018 DAE 100-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l'association Roaratorio
Déliberation
2018 DAC 147-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association FIDALIAN.
Déliberation
2018 DICOM 40-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Régie personnalisée École du Breuil.
Déliberation
R.50
Conseil municipal
Concession de distribution de la chaleur à Paris – Renonciation au droit de reprise sur des ouvrages non utiles au service situé en dehors du périmètre de la concession.
Déliberation
2018 DVD 123-1
Conseil municipal
Sortie du domaine public de l'eau d'une partie de la parcelle BP05 correspondant à une surface d'environ 1622 m² mise à disposition d'Eau de Paris située 50bis rue Saint-Fargeau (20e)
Déliberation
2018 DPE 21-1
Conseil municipal
Arc Innovation – Mise en accessibilité de la passerelle du Cambodge (14e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire pour la réalisation d’une étude d'avant-projet
Déliberation
2018 DAE 281-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (12e).
Déliberation
2018 DAE 285-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux-Sols
Déliberation
2018 DPE 59-1
Conseil municipal
Convention de partenariat média avec la RATP pour l’exposition « Photographier Paris »
Déliberation
2018 DICOM 42-1
Conseil municipal
Réalisation Lot L8 Gare de Lyon Daumesnil (12e) d'un programme de 60 logements sociaux (18 PLAI, 24 PLUS et 18 PLS) par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2018 DLH 253-3
Conseil municipal
Subventions (34.820 euros) et conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.
Déliberation
2018 DASCO 90-1
Conseil municipal
Subventions (437 536 euros) et avenants n° 2 avec l’association « ESTRELIA» (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2018 DFPE 75-1
Conseil municipal
Réalisation 31 rue Bonaparte (6e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 5 logements sociaux par AXIMO.
Déliberation
2018 DLH 283-1
Conseil municipal
Convention tripartite de mécénat avec la Fondation du Patrimoine et l’association Théâtre Musical de Paris pour le financement des travaux du Théâtre du Châtelet (1e).
Déliberation
2018 DAC 74-1
Conseil municipal