491 résultats
Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations.
Déliberation
2018 DFA 75-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Lundi 19 novembre 2018 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Lundi 19 novembre 2018 - Après-midi
Conseil municipal
Subventions (30 000 euros) et conventions à 6 associations pour le financement de 6 projets dans les quartiers prioritaires – Espaces Publics 2018
Déliberation
2018 DDCT 150-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris, l'ENPC, l'INRA, Agro-Paris-Tech, le CEREMA et l'Université Paris-Est Créteil, pour le projet européen "LIFE ADSORB" démonstrateur de dépollution des eaux pluviales
Déliberation
2018 DPE 55-1
Conseil municipal
Convention financière (100.000 euros) et convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la mise en œuvre de La Fabrique à entreprendre à Paris
Déliberation
2018 DAE 18-1
Conseil municipal
Convention avec l’association PIMMS de Paris et attribution d’une subvention (145 000 euros).
Déliberation
2018 DDCT 144-1
Conseil municipal
Débat portant sur les orientations budgétaires
Déliberation
2018 DFA 69-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de matériel de formation et d’instruction à la lutte contre l’incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d’instruction et de secours (GFIS).
Déliberation
2018 PP 88-1
Conseil municipal
relatif à la baisse des effectifs dans les écoles du 20e.
Déliberation
V .553
Conseil municipal
BSPP – Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8.
Déliberation
2018 PP 89-1
Conseil municipal
relatif au balisage du chemin de Compostelle (5e).
Déliberation
V .585
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Les Amis de la Tour Jean Sans Peur », pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur sise 20 rue Etienne Marcel (2e)
Déliberation
2018 DAC 532-1
Conseil municipal
Adoption de l’action 30 du Plan Biodiversité 2018-2024, relative à la place des animaux en ville
Déliberation
2018 DEVE 115-1
Conseil municipal
Approbation de la conclusion d’une convention de délégation de service public de gré à gré avec la SPL du Carreau du Temple (3e), portant sur la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple
Déliberation
2018 DAC 47-1
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de la Crypte située 14 bis rue Pierre Nicole.
Déliberation
V .586
Conseil municipal
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2017
Déliberation
2018 DPE 52-1
Conseil municipal
relatif à une fiscalité plus efficace écologiquement et juste socialement.
Déliberation
V .504
Conseil municipal
relatif au projet d'habitat participatif du 16, rue Armand Carrel (19e).
Déliberation
V .536
Conseil municipal
relatif à la lutte contre le harcèlement de rue.
Déliberation
V .511
Conseil municipal