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Ilot Saint Germain (7e) – Acquisition auprès de la RIVP du volume 1 devant accueillir une crèche, un équipement sportif et un jardin.
Déliberation
2018 DU 83-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles du 14e arrondissement-Autorisation de versement d'une avance sur la subvention annuelle 2019 pour la restauration scolaire ( 215 000 euros).
Déliberation
2018 DASCO 100-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation
2018 DU 163-7
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation
2018 DU 163-5
Conseil municipal
Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la marque Trinilib de la Compagnie des Ports du Morbihan
Déliberation
2018 DAJ 19-1
Conseil municipal
Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (4.200 euros).
Déliberation
2018 DASCO 28-1
Conseil municipal
Subvention (1 242 762 euros), avenants et convention avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2018 DFPE 151-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017.
Déliberation
2018 DU 163-3
Conseil municipal
Local du 99 rue Olivier de serres (15e) - Convention d'occupation avec l'association "Mission Locale de Paris" et fixation de la redevance annuelle.
Déliberation
2018 DLH 247-1
Conseil municipal
Subventions (660 333 euros) et avenants n° 2 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2018 DFPE 80-1
Conseil municipal
Subventions (7.400 euros) à quatre associations du 17e arrondissement dans le cadre de l’activité culturelle locale (17e)
Déliberation
2018 DAC 558-1
Conseil municipal
Subvention (1.747.491 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un multi-accueil au 3, rue Sainte Félicité (15e).
Déliberation
2018 DFPE 167-1
Conseil municipal
Subventions (31.000 euros) et conventions avec l’association Centre Mandapa (13e).
Déliberation
2018 DAC 79-1
Conseil municipal
Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin partagé Truillot" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé dans le jardin Truillot (11e)
Déliberation
2018 DEVE 169-1
Conseil municipal
Subventions (1.000 euros) à l’association Pazapas du 20e Belleville dans les Quartiers Populaires.
Déliberation
2018 DAC 768-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin
Conseil municipal
Subventions (44 400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018
Déliberation
2018 DPSP 2-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec Le Panier du 12ème pour l’ouverture d’une coopérative alimentaire de consommateur.rice.s des 12e et 11e arrondissements.
Déliberation
2018 DAE 269-1
Conseil municipal
Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DFA 68-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique Sportif de Paris.
Déliberation
2018 DJS 266-1
Conseil municipal