Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (491)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (491)
Supprimer Document
Déliberation (491)
491 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
annule et remplace le 219 bis - en réponse au voeu 219.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .620
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
181.5ko
pdf
relatif au réaménagement de la place de la Bataille de Stalingrad. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .614
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
350.5ko
pdf
en réponse au voeu 192.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .610
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
254.8ko
pdf
En réponse au voeu n° 115.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .575
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
175.6ko
pdf
en réponse aux voeux 161 et 162.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .603
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
174.3ko
pdf
en réponse au voeu 193.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .611
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
250.7ko
pdf
en réponse au voeu 225.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .622
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
175.9ko
pdf
en réponse au voeu 212.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .618
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
170.5ko
pdf
en réponse au voeu 187.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .608
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
76.1ko
pdf
Transfert du complément du legs d'Antoinette Sasse (3 522 233,04 €) à l’établissement public Paris Musées
NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 608-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
52.4ko
pdf
Approbation et signature d’un contrat de concession de droits d’auteur relatifs à la commande de l’œuvre de Bruno Peinado dans le cadre du programme artistique du tramway T3 Nord
NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 159-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
43ko
pdf
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25