491 résultats
relatif à l'abondement du compte foncier logement.
Déliberation
V .502
Conseil municipal
en réponse au voeu 90.
Déliberation
V .561
Conseil municipal
relatif à l'exécution des marchés complexes.
Déliberation
V .568
Conseil municipal
relatif à la mise en place du moteur de recherche "Qwant".
Déliberation
V .571
Conseil municipal
relatif à l'affichage électoral européen.
Déliberation
V .569
Conseil municipal
relatif au dispositif de la prévention spécialisée dans le 14e.
Déliberation
V .523
Conseil municipal
relatif aux salariés de Mondadori France.
Déliberation
V .565
Conseil municipal
relatif à la formation au français pour les personnes migrantes.
Déliberation
V .522
Conseil municipal
relatif à la criminalisation de l'homosexualité en Tanzanie.
Déliberation
V .558
Conseil municipal
en réponse au voeu 86.
Déliberation
V .559
Conseil municipal
relatif à un bilan des projets lauréats du dispositif Quartiers Libres pour 2019.
Déliberation
V .562
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'espaces végétalisés infiltrants.
Déliberation
V .594
Conseil municipal
relatif au contrôle des taxis clandestins.
Déliberation
V .623
Conseil municipal
relatif au renforcement des moyens dans les quartiers populaires du 20e.
Déliberation
V .598
Conseil municipal
relatif à une nouvelle génération de "quartiers apaisés" sur le quartier Plateau. (DAGNAUD, MADEC, JEMNI, TINTI, KONE)
Déliberation
V .615
Conseil municipal
relatif à une étude sur les rats.
Déliberation
V .606
Conseil municipal
relatif à la traçabilité des viandes consommées dans les restaurants parisiens.
Déliberation
V .607
Conseil municipal
relatif à la politique de prévention et de jeunesse.
Déliberation
V .597
Conseil municipal
relatif au dispositif "stop pub" pour les voitures.
Déliberation
V .574
Conseil municipal
relatif à un abonnement unique pour le rechargement des véhicules électriques.
Déliberation
V .613
Conseil municipal