491 résultats
Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville.
Déliberation
2018 DAC 609-3
Conseil municipal
relatif à l'installation d'une salle de poker dans le 13e.
Déliberation
V .544
Conseil municipal
relatif aux terrasses chauffées.
Déliberation
V .576
Conseil municipal
Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d’accès au patrimoine photographique de la Ville.
Déliberation
2018 DAC 609-4
Conseil municipal
relatif à des centres d'accompagnement global des femmes victimes de violences.
Déliberation
V .518
Conseil municipal
relatif à la dimension de genre dans l'espace public.
Déliberation
V .514
Conseil municipal
relatif à la révision du règlement local de publicité.
Déliberation
V .550
Conseil municipal
relatif à lutte contre la vacance des logements.
Déliberation
V .534
Conseil municipal
relatif à l'ouverture d’un cercle de jeux dans le centre commercial Masséna 13. (TAN)
Déliberation
V .542
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une campagne de communication à l'intention des familles monoparentales.
Déliberation
V .516
Conseil municipal
en réponse au voeu 68.
Déliberation
V .548
Conseil municipal
en réponse au voeu 26.
Déliberation
V .520
Conseil municipal
en réponse au voeu 54.
Déliberation
V .538
Conseil municipal
relatif au manifeste pour un accueil digne des migrants.
Déliberation
V .531
Conseil municipal
en réponse au voeu 36.
Déliberation
V .526
Conseil municipal
en réponse au voeu 34.
Déliberation
V .525
Conseil municipal
en réponse au voeu 39.
Déliberation
V .527
Conseil municipal
relatif au label "Respect Zone".
Déliberation
V .552
Conseil municipal
relatif à la scolarisation obligatoire dès 3 ans.
Déliberation
V .551
Conseil municipal
relatif à l'Appel de Reporters Sans Frontières à l'occasion du Forum de Paris pour la Paix.
Déliberation
V .560
Conseil municipal