491 résultats
relatif à la baisse des effectifs dans les écoles du 20e.
Déliberation
V .553
Conseil municipal
BSPP – Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8.
Déliberation
2018 PP 89-1
Conseil municipal
relatif au balisage du chemin de Compostelle (5e).
Déliberation
V .585
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association « Les Amis de la Tour Jean Sans Peur », pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur sise 20 rue Etienne Marcel (2e)
Déliberation
2018 DAC 532-1
Conseil municipal
Adoption de l’action 30 du Plan Biodiversité 2018-2024, relative à la place des animaux en ville
Déliberation
2018 DEVE 115-1
Conseil municipal
relatif à la mise en valeur de l'Ile aux Cygnes.
Déliberation
V .583
Conseil municipal
en réponse au voeu 127.
Déliberation
V .581
Conseil municipal
relatif à la crèche parentale Pirouett' (13e).
Déliberation
V .555
Conseil municipal
relatif au programme Emergence.
Déliberation
V .556
Conseil municipal
relatif à l'entretien et la maintenance des jeux de cours dans les écoles du 5e.
Déliberation
V .554
Conseil municipal
relatif à la valorisation des ponts de Paris.
Déliberation
V .584
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Ida Grinspan dans 19e. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)
Déliberation
V .591
Conseil municipal
Approbation de la conclusion d’une convention de délégation de service public de gré à gré avec la SPL du Carreau du Temple (3e), portant sur la gestion et l’exploitation du Carreau du Temple
Déliberation
2018 DAC 47-1
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de la Crypte située 14 bis rue Pierre Nicole.
Déliberation
V .586
Conseil municipal
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2017
Déliberation
2018 DPE 52-1
Conseil municipal
relatif au programme "Un chez soi d'abord".
Déliberation
V .535
Conseil municipal
relatif à l'affichage publicitaire sauvage.
Déliberation
V .547
Conseil municipal
relatif au projet Charles De Gaulle Express.
Déliberation
V .546
Conseil municipal
relatif aux jeux d'argent et de hasard.
Déliberation
V .545
Conseil municipal
relatif à la présentation du budget.
Déliberation
V .507
Conseil municipal