491 résultats
relatif à la sensibilisation des parisiens face aux pickpockets.
Déliberation
V .599
Conseil municipal
relatif à la circulation des vélos place d'Italie.
Déliberation
V .616
Conseil municipal
en réponse au voeu 53.
Déliberation
V .537
Conseil municipal
relatif à l'accès des jeunes au logement social.
Déliberation
V .533
Conseil municipal
Actualisation des durées d’amortissement - Budget annexe du ST-TAM.
Déliberation
2018 DILT 6-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les bandes.
Déliberation
V .600
Conseil municipal
Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption du règlement des parcs et jardins
Déliberation
2018 DEVE 162-1
Conseil municipal
Budget Annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2018.
Déliberation
2018 DPE 56-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2018.
Déliberation
2018 DILT 7-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'assainissement - Reprise sur amortissement des frais d'études effectués de 2013 à 2016
Déliberation
2018 DPE 60-1
Conseil municipal
Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (70.037,00 euros) - Signature des conventions afférentes aux indemnités
Déliberation
2018 DAE 272-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel suite à un sinistre sur le véhicule d'un agent à Morland.
Déliberation
2018 DILT 8-1
Conseil municipal
Approbat° du contrat de conces° de droits d'auteur portant sur les photographies de l’édit° 2018 de la campagne autour de la Journée internationale pour l'éliminat° de la violence à l'égard des femmes
Déliberation
2018 DAJ 21-1
Conseil municipal
Subventions de 266 200 euros à 42 associations porteuses de 54 emplois d’adultes relais en quartiers populaires
Déliberation
2018 DDCT 146-1
Conseil municipal
BSPP - Acquisition de pièces détachées, accessoires et maintenance des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert ou fermé, appareils filtrants et appareils de détection de gaz.
Déliberation
2018 PP 94-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture d’effets et d’accessoires d’habillement, d’articles de passementerie, de décorations et de drapeaux.
Déliberation
2018 PP 95-1
Conseil municipal
Extension mineure du périmètre de protection des rives de la Seine au titre du patrimoine mondial de l’UNESCO
Déliberation
2018 DAC 777-1
Conseil municipal
Convention relative à acquisition par le LC de la PP, de tenues de protection de déminage auprès de la direction générale de la sécurité civile et gestion des crises par cession onéreuse.
Déliberation
2018 PP 93-1
Conseil municipal
Subvention et convention avec l'association le Petit Ney (18e) pour son projet Espace Poussiney
Déliberation
2018 DFPE 178-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de matériel de formation et d’instruction à la lutte contre l’incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d’instruction et de secours (GFIS).
Déliberation
2018 PP 88-1
Conseil municipal