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2018 (491)
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Conseil municipal (491)
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Déliberation (491)
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relatif à la réouverture de l'entrée historique de l'hôpital Saint-Louis.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .524
Conseil municipal
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154.4ko
pdf
relatif à l'expérimentation de la téléphonie "5G" .
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .572
Conseil municipal
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172.3ko
pdf
relatif aux inscriptions sur les listes électorales pour les élections européennes de 2019.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .570
Conseil municipal
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172.8ko
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en réponse au voeu 40.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .528
Conseil municipal
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153.4ko
pdf
relatif aux nuisances sonores générées par les avions.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .596
Conseil municipal
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277ko
pdf
relatif aux conditions de travail et d'abattage des animaux.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .604
Conseil municipal
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174.5ko
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en réponse au voeu 42.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .530
Conseil municipal
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154.3ko
pdf
relatif à la distribution du courrier dans Paris.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .567
Conseil municipal
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172.5ko
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en réponse au voeu 236.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .624
Conseil municipal
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249.2ko
pdf
relatif aux troubles générés par les joueurs de Bonneteau.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .601
Conseil municipal
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176.8ko
pdf
relatif à l'affichage de la ferme de Paris.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .605
Conseil municipal
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169.5ko
pdf
relatif à l'évolution des effectifs de police dans les commissariats.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .602
Conseil municipal
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78.8ko
pdf
relatif à l'ouverture d'un lieu de stockage pour les associations atelier vélo.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .619
Conseil municipal
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71.4ko
pdf
relatif à l'extension des horaires.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .609
Conseil municipal
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180.7ko
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en réponse au voeu 194.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .612
Conseil municipal
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176.4ko
pdf
en réponse au voeu 100.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .566
Conseil municipal
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253.5ko
pdf
relatif à la sécurité nocturne des cyclistes.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .617
Conseil municipal
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175.7ko
pdf
relatif à la lutte contre la présence de plastique dans la Seine.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .595
Conseil municipal
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174.8ko
pdf
en réponse au voeu 98.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .564
Conseil municipal
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172.9ko
pdf
en réponse au voeu 223.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .621
Conseil municipal
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170.3ko
pdf
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