491 résultats
Dénomination place Ousmane Sow (15e).
Déliberation
2018 DU 173-1
Conseil municipal
Subvention (700 euros) à l’association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos.
Déliberation
2018 DAC 613-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Josette Dumeix à la salle de travail de la bibliothèque Violette Leduc (11 e)
Déliberation
2018 DAC 391-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du 11e arrondissement.
Déliberation
2018 DJS 256-1
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville apportée aux PLAI-I, PLUS et PLS (4.790.000 euros) souscrits dans le cadre du programme de logements sociaux 116 rue de Javel (15e) demandée par Toit et Joie
Déliberation
2018 DLH 78-2
Conseil municipal
Réalisation 188-190 rue du faubourg Saint-Denis - 15, rue Demarquay (10e) d’un programme de rénovation durable de 29 logements et de création de 12 logements sociaux (6 PLA-I, 6 PLUS) par I3F
Déliberation
2018 DLH 248-4
Conseil municipal
Réalisation 2/16, rue Alphonse Karr et 173/177, avenue de Flandre (19e) d'un programme de rénovation de 119 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2018 DLH 245-2
Conseil municipal
Réalisation, 63 rue Pernéty (14e) d’un programme de réhabilitation et d’extension d’une résidence étudiante par la Fondation Paumier-Vernes - Prêts garantis par la Ville (2.800.000 euros)
Déliberation
2018 DLH 207-2
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français).
Déliberation
2018 DAC 604-1
Conseil municipal
Versement d’une indemnité pour les dommages causés sur le véhicule de la Société STRICHER assurée à par la compagnie d’assurance BENECH GESTION
Déliberation
2018 DILT 10-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du 13e arrondissement.
Déliberation
2018 DJS 258-1
Conseil municipal
Signature du Contrat Jeunesse du 14e arrondissement.
Déliberation
2018 DJS 259-1
Conseil municipal
Conventions de location du droit de pêche sur les canaux et la Seine. Conventions avec deux fédérations.
Déliberation
2018 DVD 118-1
Conseil municipal
Rue Caumartin (9e) – Convention d’offre de concours entre l’Olympia et la Ville de Paris pour l’élargissement du trottoir aux droits des numéros 4 et 6
Déliberation
2018 DVD 106-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Bastille à Paris 12e - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation
Déliberation
2018 DVD 98-1
Conseil municipal
Convention de collaboration entre la Ville de Paris, Solarvip et l'ANTEC - Mise à disposition de données de monitoring de la centrale photovoltaïque de la Halle Pajol
Déliberation
2018 DCPA 17-1
Conseil municipal
Actualisation des délibérations 2014 SGCP 1002 et 2014 DAC 1357 portant délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CG des CT.
Déliberation
2018 DDCT 169-1
Conseil municipal
Approbation de la charte "France Eau Publique" et adhésion de la Ville de Paris au réseau des gestionnaires publics France Eau Publique
Déliberation
2018 DPE 51-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société Publique Locale Paris et Métropole Aménagement.
Déliberation
R.51
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation
2018 DAE 296-1
Conseil municipal