Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (491)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (491)
Supprimer Document
Déliberation (491)
491 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
en réponse au voeu 59.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .541
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.6ko
pdf
relatif au recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la petite enfance.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .519
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
215.2ko
pdf
relatif à l'augmentation des possibilités de télétravail pour les agents de la Ville.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .506
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
183.7ko
pdf
relatif à l'inégalité dans les domaines artistiques et culturels, notamment dans le secteur du Hip-Hop.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .517
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
76ko
pdf
en réponse au voeu 69 - annule et remplace le voeu 69bis.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .549
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
154.1ko
pdf
relatif l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Refuge.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .573
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
184.3ko
pdf
en réponse au voeu 12.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .508
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
192ko
pdf
relatif au droit à l'IVG.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .513
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
178.8ko
pdf
relatif à l'allongement du congé paternité.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .510
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
82.3ko
pdf
en réponse au voeu 56.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .539
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
80.7ko
pdf
en réponse au voeu 58.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .540
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
98.1ko
pdf
relatif à l'avenir du Centre National pour le Développement du Sport.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .505
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
172.5ko
pdf
relatif à la lutte contre la prostitution et la traite des êtres humains.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .515
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
84.4ko
pdf
en réponse au voeu 17.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .512
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
154.7ko
pdf
relatif à l'ouverture d'un club de jeux dans le 13e.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .543
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
76.2ko
pdf
relatif à la lutte contre les LGBTphobies et à la violence à l’égard des personnes LGBTQI+ .
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .509
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
274.5ko
pdf
en réponse au voeu 44.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .532
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
177.3ko
pdf
relatif à l'accompagnement social des sans-abri installés dans le bois de Vincennes.
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .529
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
160.9ko
pdf
relatif à l'"illectronisme" des seniors. (DAGNAUD, CORDEBARD, MADEC, TINTI, KONÉ)
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .521
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
175.4ko
pdf
relatif à l'association "Ménilmusique".
NOVEMBRE 2018
Déliberation
V .563
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
173.5ko
pdf
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
...
>|