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Subvention (500.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 63-1
Conseil municipal

ARC DE L’INNOVATION - Subvention (100.000 euros) et convention avec Accords Croisés pour une plateforme de l’innovation et d’expérimentation au sein du 360 Music Factory (18e).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 254-1
Conseil municipal

Budget participatif « Les œuvres d’art investissent la rue » - Subvention (10.000 €) et convention de soutien à l’Établissement Public Territorial Plaine Commune relatif au projet Avenue du Street Art

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 614-1
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle (2.000 euros) à l'association Compagnie A forcer de rêver dans le cadre de l'action culturelle locale (14è)

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 772-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement de Paris dans le cadre de l’activité culturelle locale (8e).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAC 559-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin

NOVEMBRE 2018
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 14 novembre 2018 - Matin
Conseil municipal

Subventions (44 400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DPSP 2-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention avec Le Panier du 12ème pour l’ouverture d’une coopérative alimentaire de consommateur.rice.s des 12e et 11e arrondissements.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 269-1
Conseil municipal

Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DFA 68-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique Sportif de Paris.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 266-1
Conseil municipal

Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DFA 75-1
Conseil municipal

Délibération fixant les règles d'application de l'amortissement en M 57.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DFA 74-1
Conseil municipal

Budget Participatif - Subventions (115.000 euros), conventions et adhésions (13.650 euros) pour le soutien de l’économie circulaire et de l’économie solidaire

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 273-1
Conseil municipal

Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Convention avec la commune de Bondy et EPT Est pour la participation financière aux mesures d'accompagnement social du campement.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DVD 122-2
Conseil municipal

Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) – Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris.

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DJS 270-1
Conseil municipal

Activités commerciales non ludiques installées durablement sur la voie publique – Fixation de la zone de commercialité applicable à certains sites

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 265-1
Conseil municipal

Convention et subvention (50.000 euros) avec l’association La Petite Rockette (11e) porteuse d'un projet de ressourcerie dans le 12e arrondissement

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 274-1
Conseil municipal

Subvention à deux associations au titre de la vie associative (19e).

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DDCT 165-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à la COMUE Université Paris Lumières pour la publication de l’archive orale numérisée du Collège international de philosophie

NOVEMBRE 2018
Déliberation
2018 DAE 288-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 16 novembre 2018 - Après-midi

NOVEMBRE 2018
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 16 novembre 2018 - Après-midi
Conseil municipal