454 résultats
relatif au Grand Plan National d'Investissement 2018-2022.
Déliberation
V .311
Conseil municipal
En réponse au vœu 151.
Déliberation
V .306
Conseil municipal
relatif au pavillon Emerige (17e).
Déliberation
V .310
Conseil municipal
En réponse au vœu 188.
Déliberation
V .325
Conseil municipal
relatif à la mise en place de déchèteries de proximité.
Déliberation
V .274
Conseil municipal
relatif à l'information des riverains lors d'évènements exceptionnels.
Déliberation
V .331
Conseil municipal
relatif au boulevard périphérique.
Déliberation
V .281
Conseil municipal
En réponse à l'amendement 18.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
En réponse à plusieurs vœux.
Déliberation
V .283
Conseil municipal
ZAC « Les Rives de l’Ourcq » à Bondy (93) – Protocole foncier, déclassement, cession et acquisition.
Déliberation
2017 DU 6-1
Conseil municipal
Subventions (79.600 euros) à 12 associations sportives parisiennes.
Déliberation
2017 DJS 267-1
Conseil municipal
Grand Paris, Terrain De Jeux – Paris Seine Saint-Denis : Convention d’occupation du domaine public avec Maraga pour une vague artificielle sur une parcelle du Centre Sportif de la Croix-Nivert (15e)
Déliberation
2017 DJS 148-1
Conseil municipal
Subvention (158 159 euros) et avenant n° 1 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e)
Déliberation
2017 DFPE 115-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le comité départemental de Rugby de Paris pour la saison 2017/2018.
Déliberation
2017 DJS 287-1
Conseil municipal
Subvention (1 500 000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS
Déliberation
2017 DAE 315-1
Conseil municipal
Subvention (10.500 euros) à l’association MUSETHIC
Déliberation
2017 DAC 852-1
Conseil municipal
Achères (78) - Cession des terrains de la phase 2 du protocole foncier du 16 mai 2006. Avenant n° 8 au protocole.
Déliberation
2017 DU 194-2
Conseil municipal
Subventions (3.000.000 euros) et conventions avec quinze organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Emergence(s)
Déliberation
2017 DAE 137-1
Conseil municipal
Arc de l'Innovation-Hôtel d'activités Métropole 19 (19e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention
Déliberation
2017 DAE 246-1
Conseil municipal
Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (212 452 euros), subventions d'équipement (130 972 euros) et subventions pour travaux (4 356 euros)
Déliberation
2017 DASCO 133-1
Conseil municipal