454 résultats
Dispo statut et fixation classement hiérarchique et l’échelo indiciaire applicables corps démineur PP et abrogation des délib n°2000 PP 58-1° du 29 mai 2000 et n°2011 PP 85-2° des 12, 13 et 14/12/2011
Déliberation
2017 PP 70-1
Conseil municipal
Opération Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Protocole foncier avec la SNCF et EFA.
Déliberation
2017 DU 26-2
Conseil municipal
Aménagement des 7 places parisiennes. Convention d'études avec la RATP
Déliberation
2017 DVD 28-1
Conseil municipal
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-3
Conseil municipal
Convention portant sur l'organisation d'un événement festif mensuel boulevard de Belleville (11e/20e) "La rue passe à table"
Déliberation
2017 DAE 300-1
Conseil municipal
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-1
Conseil municipal
Subvention (18.000 euros) et convention avec le Kiosque Infos Sida Toxicomanie
Déliberation
2017 DDCT 159-1
Conseil municipal
Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DPE 54-1
Conseil municipal
relatif aux toilettes publiques dans les espaces verts.
Déliberation
V .288
Conseil municipal
relatif au lancement d’une monnaie locale.
Déliberation
V .266
Conseil municipal
relatif à la création d'un accès à la station de métro "La Chapelle".
Déliberation
V .290
Conseil municipal
En réponse au vœu 197.
Déliberation
V .328
Conseil municipal
En réponse aux vœux relatifs aux contrats aidés.
Déliberation
V .321
Conseil municipal
Projet de décision modificative n°2 de la Ville de Paris pour l'exercice 2017.
Déliberation
2017 DFA 83-3
Conseil municipal