454 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (14e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DJS 257-1
Conseil municipal

Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subvention (5.000 euros) à l’association « Ligare » (15e) pour son action d’accompagnement et de soutien pour les parents adoptifs.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 177-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
R.22
Conseil municipal

Location à la RIVP de l’immeuble 123, rue de Tocqueville (17e) - bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 139-1
Conseil municipal

Réduction du bail emphytéotique de la RIVP. Déclassement et vente de volumes sur l'ensemble immobilier 216 bis à 220 ter rue de la Croix Nivert / 25 à 27 rue Théodore Deck (15e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 145-2
Conseil municipal

Plan Bâtiment Durable – Charte pour l’efficacité énergétique des bâtiments tertiaires publics et privés – signature de la charte et approbation d’objectifs de performance énergétique d’application vol

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPA 59-1
Conseil municipal

Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim'

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 345-1
Conseil municipal

Aménagement d’une baignade publique dans le lac Daumesnil (12e) – Bilan d’avancement annuel de l’opération et avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 156-1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) pour l’organisation du concours international d’iris au Parc Floral de Paris (12e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 152-1
Conseil municipal

Quai de Loire (19e) - Demande d'une subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre du financement de travaux de voirie

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 105-1
Conseil municipal

Réalisation 2, rue Jouffroy d’Abbans et 1, boulevard Pereire (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 246-2
Conseil municipal

Cession à EIFFAGE Immobilier Ile-de-France, après déclassement, de parcelles avenue du Cimetière à Saint-Ouen (93).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 151-2
Conseil municipal

Réalisation 164, avenue Ledru Rollin (11e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLA-I par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 252-2
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Remboursement anticipé de 25 contrats de prêts PLS (21.026.935 euros).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 287-2
Conseil municipal

Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 75-1
Conseil municipal

Porte Pouchet (17e) - Avenant n° 4 au traité de concession d’aménagement signé avec Paris Batignolles Aménagement.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 207-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Exposed (18e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 838-1
Conseil municipal

Budget Participatif 2016 : Mise en œuvre du projet « Plus de commerces dans les quartiers populaires » - Subvention (524.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 297-1
Conseil municipal

Subventions (12.000 euros) et convention avec l’association SENSECUBE (18e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 307-1
Conseil municipal

Subvention (179.215 euros) et avenant n°1 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 63-1
Conseil municipal