454 résultats

Trier par :
Résultats par page

En réponse au vœu 120.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .291
Conseil municipal

relatif au dispositif du numéro d'enregistrement des locations meublées touristiques.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .300
Conseil municipal

relatif à la sensibilisation des acteurs du patrimoine aux enjeux climatiques.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .276
Conseil municipal

relatif aux locaux poubelles.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .272
Conseil municipal

En réponse au vœu 124.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .293
Conseil municipal

relatif à l'attribution d'une dénomination Pierre Herbart.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .333
Conseil municipal

relatif aux projets d'aménagement urbains.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .280
Conseil municipal

relatif à la MIE "Paris Ville Interculturelle".

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .265
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (65.400 euros) à 23 associations du 16e arrondissement

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 150-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 240, rue Championnet (18e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 261-1
Conseil municipal

Les-Vallées-de-la-Vanne (89) - Cession d'une parcelle bâtie 2 rue du Moulin.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 222-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 23, rue du Hameau (15e) à Elogie-Siemp - Bail emphytéotique

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 257-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 3, rue Crozatier (12e) à la RIVP- bail emphytéotique.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 249-1
Conseil municipal

Résiliation d’un bail emphytéotique conclu avec la RIVP portant sur un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 238-1
Conseil municipal

Subvention (163.000 euros) et convention avec l’association Paris 2018 pour l’organisation à Paris de la 10ème édition des Gay Games du 4 au 12 août 2018.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DJS 283-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et avenant avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 399-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 359-1
Conseil municipal

Subventions (200 000 €) à 33 associations au titre de la lutte contre les discriminations et de l’éducation à l’égalité filles-garçons en milieu scolaire

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 104-1
Conseil municipal

Subventions et convention (46.500 euros) à 4 associations sportives.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DJS 50-1
Conseil municipal

Subvention (5.900 euros) et convention avec l'Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ) (20e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DJS 220-1
Conseil municipal