454 résultats
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-6
Conseil municipal
Convention groupement commandes entre Etat et ville Paris concernant prestations de gestion et de couverture frais médicaux résultant blessures en service et maladies pro agents affectés à la PP
Déliberation
2017 PP 80-1
Conseil municipal
Opération Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Protocole foncier avec la SNCF et EFA.
Déliberation
2017 DU 26-1
Conseil municipal
Dénomination place Juliette Drouet (9e).
Déliberation
2017 DU 234-1
Conseil municipal
Règlement local de la publicité - Objectifs et Modalités de la concertation.
Déliberation
2017 DU 244-1
Conseil municipal
Signature d’une concession de services provisoire relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité à titre accessoire
Déliberation
2017 DFA 86-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 186-1
Conseil municipal
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-9
Conseil municipal
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-8
Conseil municipal
Opération Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Protocole foncier avec la SNCF et EFA.
Déliberation
2017 DU 26-4
Conseil municipal
Dénomination Place de l'Europe - Simone Veil (8e).
Déliberation
2017 DU 247-1
Conseil municipal
Dénomination place Théophile Bader (9e).
Déliberation
2017 DU 219-1
Conseil municipal
Dénomination place Daniel Iffla-Osiris (9e)
Déliberation
2017 DU 220-1
Conseil municipal
En réponse aux vœux 6, 7 et 8.
Déliberation
V .263
Conseil municipal
relatif à la gestion des concessions.
Déliberation
V .262
Conseil municipal
relatif à la gestion du foncier.
Déliberation
V .260
Conseil municipal
Avenant à la Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la SPL La Parisienne de Photographie
Déliberation
2017 DAC 658-2
Conseil municipal
relatif à la bibliothèque Saint-Eloi (12e).
Déliberation
V .330
Conseil municipal
relatif à la requalification paysagère de la route Dom Pérignon, de la route de la Plaine et de la route de Reuilly.
Déliberation
V .323
Conseil municipal
relatif aux mesures concernant le logement dans le PLF 2018.
Déliberation
V .268
Conseil municipal