454 résultats
Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la Ville de Paris est le coordonnateur.
Déliberation
2017 DFA 81-1
Conseil municipal
Subvention (82 204 euros) et avenant n°1 à l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e)
Déliberation
2017 DFPE 100-1
Conseil municipal
Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DFA 92-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à la Ligue de l'Enseignement pour la Promotion du Tri des papiers dans les écoles
Déliberation
2017 DPE 63-1
Conseil municipal
Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'Eau potable et Assainissement pour l'exercice 2016
Déliberation
2017 DPE 42-1
Conseil municipal
Subventions ( 521 521 euros) et avenants n°1 à l’association Accueil et Reclassement Féminin Œuvres de Gares-Lafayette (6e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 118-1
Conseil municipal
Subventions (412 013 euros) et avenants n° 1 avec l’association « ESTRELIA» (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 145-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Porte Maillot (17e) – Convention relative aux travaux préparatoires à la construction d’une gare sous la Porte Maillot
Déliberation
2017 DVD 107-2
Conseil municipal
Subvention (123.750 euros) et avenant n°1 à l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).
Déliberation
2017 DFPE 161-1
Conseil municipal
Rapport Développement Durable (exercice 2016) - Communication de la Maire de Paris
Déliberation
2017 DEVE 177-1
Conseil municipal
Réalisation 17, boulevard Jourdan, « Fondation Avicenne » (14e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence étudiante de 109 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 232-2
Conseil municipal
Revente à la SOREQA et à AXIMO de 23 lots de copropriété préemptés par la Ville dans l'immeuble 43, avenue Saint Mandé - 51 bis, bd de Picpus (12e).
Déliberation
2017 DU 223-1
Conseil municipal
Modif délib n° 2005 PP8-1° des 7et8 février 2005 et n° 2016 PP36-2° des 13,14et15 juin 2016 relatives dispo statut, classement hiéra et échelo indiciaire emplois médecin-chef et médecin chef adjoint
Déliberation
2017 PP 76-2
Conseil municipal
Majoration du traitement de certains fonctionnaires sous statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police bénéficiaires d’une clause de conservation d’indice à titre personnel.
Déliberation
2017 PP 69-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative n°2 pour l'exercice 2017.
Déliberation
2017 DFA 84-1
Conseil municipal
Cession à EFIDIS, après désaffectation et déclassement, d’une emprise communale 6-8 rue Bardinet (14e) en vue de réaliser des logements sociaux.
Déliberation
2017 DU 190-1
Conseil municipal
Réalisation 39, rue des Amandiers (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 202-1
Conseil municipal
Réduction de capital et évolution de la gouvernance de la SEMAVIP.
Déliberation
2017 DFA 77-1
Conseil municipal
Comptes rendus financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2016.
Déliberation
2017 DU 186-7
Conseil municipal
Subvention (1.280.000 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d’un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e).
Déliberation
2017 DFPE 213-1
Conseil municipal