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Conventions avec le collège Robert Doisneau et le conservatoire municipal d’arrondissement du 20ème relative à un atelier de pratique chorégraphique

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 847-1
Conseil municipal

Subvention (60 000 euros) et convention avec l’association A Suivre (10e) pour l'opération Paris Face Cachée.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 174-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Projet Aladin.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 568-1
Conseil municipal

Subventions (3 728 841 euros), avenants n°1 et convention pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 98-1
Conseil municipal

Subvention et convention pour le passage Puteaux (8e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 216-1
Conseil municipal

Création d'un jardin public et de locaux de jardiniers sur le site de l’ancienne caserne de Reuilly (12e) – Conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et Paris Habitat

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 74-1
Conseil municipal

Réalisation d’une crèche collective de 68 places dans le lot E2 du secteur d’aménagement Paul Meurice à Paris (20e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 28-1
Conseil municipal

Subvention (15 019 euros) et avenant n°1 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 102-1
Conseil municipal

Subvention (29 188 euros) et avenant n° 1 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 130-1
Conseil municipal

Subventions (193 683 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association « La Planète des Enfants » (14e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 147-1
Conseil municipal

Débat portant sur les orientations budgétaires.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 82-1
Conseil municipal

Modif délib n° 1999 PP 15-3° du 12 avril 1999 portant création l’emploi chef secteurs PP et n° 1999 PP 15-4° portant classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables à l’emploi chef secteur PP

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 72-1
Conseil municipal

Vente à SNL - Prologues de 6 lots de copropriété 5-5bis rue Basfroi (11e) et 92 rue de Romainville (19e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 154-1
Conseil municipal

Modif délib n° 2006 PP 42-1° et abrogation de la délib n° 2006 PP 42-2° des 15et16 mai 2006 relatives dispositions statutaires et classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables ingénieurs PP

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 75-2
Conseil municipal

Réservation de berceaux dans une ou plusieurs crèches inter-entreprises au profit du personnel de la Préfecture de police.Approbation des modalités de passation- Autorisation de signer l’accord-cadre

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 81-1
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 83-1
Conseil municipal

Travaux de réhabilitation de la halle et de création d’un jardin public rue Pajol (18e) - Marché de travaux (lot 2) - Indemnisation de la société PETIT

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPA 37-1
Conseil municipal

relatif au bilan du fonctionnement de la salle de consommation à moindres risques.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .299
Conseil municipal

En réponse aux vœux 192; 193 et 194.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .327
Conseil municipal

relatif au lancement d'un appel à projets sur les Halles Charolais.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .308
Conseil municipal