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Subventions fonds du Maire (26 935 euros) à 8 associations (3e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 103-1
Conseil municipal

Subvention (328.600 euros) et convention avec l'association MORIJA pour son projet d’accès à l’eau, l’assainissement et de gestion durable des déchets ménagers dans la commune de Nobéré (Burkina Faso)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DGRI 69-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (16 306 euros) à 3 associations du 18e arrondissement

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 118-1
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2018-2019

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DASCO 130-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du maire (2 693 euros) à une association (8e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 110-1
Conseil municipal

Terrain d’Education Physique Cotte (12e) – Couverture du terrain-Dépose d’une demande de permis de construire.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DJS 270-1
Conseil municipal

APUI Réinventer Paris- Site Italie (13e) - Avenant au protocole de vente - Déclassement du domaine public routier d’une emprise au droit des 18 à 42 avenue d’Italie (13e). Signature de l'acte de vente

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 242-1
Conseil municipal

Occupation temporaire - Convention avec le Syctom.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPE 38-1
Conseil municipal

Réalisation 2 rue Crillon (4e) d’un programme de logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS) par Paris Habitat OPH.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 265-1
Conseil municipal

Réalisation 164, avenue Ledru Rollin (11e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLA-I par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 252-1
Conseil municipal

Parcs de stationnement Meyerbeer et Paris Rive Gauche. Protocole transactionnel avec SPIE Autocité et avenant n° 1 au contrat d'affermage du parc Meyerbeer.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 37-1
Conseil municipal

Signature des conventions relatives à la constitution de groupements de commandes entre la Ville de Paris et le SIPPEREC pour le développement de la filière Hydrogène à Paris et en Île-de-France

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 SG 51-1
Conseil municipal

Convention tripartite avec la Parisienne de photographie et l'ADAGP relative à la gestion de droits des fonds photographiques

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 659-1
Conseil municipal

Convention-cadre d’expérimentation pour la récupération de poussière de frein entre la Ville de Paris et la société Tallano Technologie.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DILT 25-1
Conseil municipal

Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Remboursement anticipé de 25 contrats de prêts PLS (21.026.935 euros).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 287-1
Conseil municipal

Réalisation 23-27, rue de l'Evangile (18e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 253-1
Conseil municipal

Réalisation 66-68, boulevard Soult (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 250-1
Conseil municipal

Parcs de stationnement Meyerbeer et Paris Rive Gauche. Protocole transactionnel avec SPIE Autocité et avenant n° 1 au contrat d'affermage du parc Meyerbeer.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 37-2
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Coordination Eau Ile De France pour deux projets dédiés à la sensibilisation et à la valorisation de l’eau en ville

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DPE 58-1
Conseil municipal

Subvention (2 000 euros) à la Confédération Paysanne pour son projet "Des Parisien-ne-s sensibilisé-e-s débattent de l'alimentation et des politiques agricoles et alimentaires".

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 169-1
Conseil municipal