454 résultats
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association « Réseau national des maisons des associations » et versement de la cotisation correspondante.
Déliberation
2017 DDCT 161-1
Conseil municipal
Subvention (2000 €) pour le projet « Promotion du droit à l'eau à Paris et en France » à l’association France Libertés – Fondation Danielle Mitterrand
Déliberation
2017 DPE 59-1
Conseil municipal
Réalisation 46, rue des Trois Frères (18e) d'un programme de construction neuve de 7 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS et 1 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 258-3
Conseil municipal
Acquisition 9-11 rue de Toul (12e) d'un programme de 6 logements sociaux en PLAI par SNL-Prologues
Déliberation
2017 DLH 373-2
Conseil municipal
Réalisation 46, rue Notre Dame des Champs (6e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements sociaux (8 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 255-1
Conseil municipal
Avenant n° 8 à la convention du 16 février 1971 entre la Ville de Paris et le SIAAP - Remboursement au SIAAP de frais supportés dans l'intérêt de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DPE 49-1
Conseil municipal
modification de la délibération 1998 DRH 80 du 15 décembre 1998 fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de cabinet
Déliberation
2017 DRH 92-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e)
Déliberation
2017 DILT 24-1
Conseil municipal
Tour Saint-Jacques (4e) Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
Déliberation
2017 DAC 850-1
Conseil municipal
Protocole de résiliation du bail relatif aux locaux de la « Tour Gamma » sise au 193-197 rue de Bercy 75012 Paris » au 31/12/2017.
Déliberation
2017 DILT 19-1
Conseil municipal
Subvention (1 000 euros) à l'Association Faune Alfort (94700 Maisons-Alfort).
Déliberation
2017 DEVE 183-1
Conseil municipal
Subventions (3 728 841 euros), avenants n°1 et convention pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 98-1
Conseil municipal
Subvention et convention pour le passage Puteaux (8e).
Déliberation
2017 DU 216-1
Conseil municipal
Création d'un jardin public et de locaux de jardiniers sur le site de l’ancienne caserne de Reuilly (12e) – Conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et Paris Habitat
Déliberation
2017 DEVE 74-1
Conseil municipal
Réalisation d’une crèche collective de 68 places dans le lot E2 du secteur d’aménagement Paul Meurice à Paris (20e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/ELOGIE-SIEMP.
Déliberation
2017 DFPE 28-1
Conseil municipal
Subvention (15 019 euros) et avenant n°1 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e)
Déliberation
2017 DFPE 102-1
Conseil municipal
Subvention (29 188 euros) et avenant n° 1 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).
Déliberation
2017 DFPE 130-1
Conseil municipal
Subventions (193 683 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association « La Planète des Enfants » (14e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 147-1
Conseil municipal
Débat portant sur les orientations budgétaires.
Déliberation
2017 DFA 82-1
Conseil municipal
Réalisation 1-5, rue de la Croix Saint-Simon (20e) d’une opération de construction neuve de 16 logements sociaux PLS par hsf.
Déliberation
2017 DLH 188-2
Conseil municipal