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2017 (454)
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Conseil municipal (454)
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Déliberation (454)
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Dénomination place Juliette Drouet (9e).
NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 234-1
Conseil municipal
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76.2ko
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Subventions (290 107 euros) à 57 associations porteuses de 67 postes d’adultes relais
NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 147-1
Conseil municipal
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147.2ko
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En réponse au vœu 189
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .326
Conseil municipal
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81.5ko
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Subventions (6 801 290 euros) avenants et conventions à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 133-1
Conseil municipal
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88.8ko
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relatif à l'ouverture d'un deuxième centre d'hébergement pour personnes sans domicile fixe (16e).
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .302
Conseil municipal
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289.3ko
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relatif au lancement d'un appel à projets sur les Halles Charolais.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .307
Conseil municipal
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155.9ko
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relatif au Grand Paris Express.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .312
Conseil municipal
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75.3ko
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relatif au Grand Plan National d'Investissement 2018-2022.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .311
Conseil municipal
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73.5ko
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En réponse au vœu 151.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .306
Conseil municipal
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73.7ko
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relatif au pavillon Emerige (17e).
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .310
Conseil municipal
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72.6ko
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relatif à la consigne.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .271
Conseil municipal
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84.3ko
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relatif à la contribution énergie-climat.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .282
Conseil municipal
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27.4ko
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relatif aux journées du matrimoine.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .332
Conseil municipal
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75.7ko
pdf
relatif au lancement d’une monnaie locale.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .266
Conseil municipal
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80.3ko
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relatif à la création d'un accès à la station de métro "La Chapelle".
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .290
Conseil municipal
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132.2ko
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En réponse au vœu 124.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .293
Conseil municipal
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29.7ko
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relatif à l'attribution d'une dénomination Pierre Herbart.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .333
Conseil municipal
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80.5ko
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relatif aux projets d'aménagement urbains.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .280
Conseil municipal
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23.5ko
pdf
relatif à l'implantation d'une grande roue place de la Concorde.
NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .329
Conseil municipal
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76ko
pdf
Subventions fonds du Maire (11.276 euros) à un établissement public et à 7 associations du 11e arrondissement
NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 112-1
Conseil municipal
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50.6ko
pdf
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