454 résultats
Subventions fonds du Maire (26 935 euros) à 8 associations (3e)
Déliberation
2017 DDCT 103-1
Conseil municipal
Subvention (328.600 euros) et convention avec l'association MORIJA pour son projet d’accès à l’eau, l’assainissement et de gestion durable des déchets ménagers dans la commune de Nobéré (Burkina Faso)
Déliberation
2017 DGRI 69-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (16 306 euros) à 3 associations du 18e arrondissement
Déliberation
2017 DDCT 118-1
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2018-2019
Déliberation
2017 DASCO 130-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du maire (2 693 euros) à une association (8e).
Déliberation
2017 DDCT 110-1
Conseil municipal
Terrain d’Education Physique Cotte (12e) – Couverture du terrain-Dépose d’une demande de permis de construire.
Déliberation
2017 DJS 270-1
Conseil municipal
Réalisation 66-68, boulevard Soult (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 250-2
Conseil municipal
Réalisation 39, rue Myrha (18e) d'un programme de construction neuve de 14 logements sociaux (4 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 4 logements PLS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 254-1
Conseil municipal
Réalisation 23 Villa d'Este (13e) d'un programme de création de 6 logements PLUS par Coopération et Famille.
Déliberation
2017 DLH 196-1
Conseil municipal
Gestion de l’Unité de Formation par Apprentissage (UFA) de l’École Du Breuil - Convention avec l’Association pour le Développement de l’Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA)
Déliberation
2017 DEVE 164-1
Conseil municipal
Cession à EIFFAGE Immobilier Ile-de-France, après déclassement, de parcelles avenue du Cimetière à Saint-Ouen (93).
Déliberation
2017 DU 151-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e).
Déliberation
2017 DAC 571-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association Salon d'automne (8 e)
Déliberation
2017 DAC 854-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de cession de la marque Dronelib'.
Déliberation
2017 DAJ 23-1
Conseil municipal
Réalisation 115, boulevard Jourdan (14e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un logement PLUS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 251-2
Conseil municipal
Conclusion d’un avenant n°1 au traité de concession d’aménagement passé le 13 décembre 2016 avec la SOREQA portant sur le traitement de divers lots afin de lutter contre l’habitat indigne
Déliberation
2017 DLH 270-1
Conseil municipal
Subventions (267 900 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la prévention de la récidive
Déliberation
2017 DPSP 13-1
Conseil municipal
Réalisation 2, rue Jouffroy d’Abbans et 1, boulevard Pereire (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 20 logements sociaux (10 PLA-I et 10 PLUS) par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 246-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Tribudom dans le cadre de la politique de la ville
Déliberation
2017 DAC 840-1
Conseil municipal
Subvention de 375.000 euros à Paris Habitat pour la réhabilitation et l'installation de plusieurs commerces culturels (Plan Libraires Disquaires)
Déliberation
2017 DAE 306-1
Conseil municipal