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Subvention (4 000 euros) au Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit dans le cadre des 8èmes Assises nationales de la qualité de l'environnement sonore les 27, 28 et 29 novembre 2017

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 168-1
Conseil municipal

Subvention ( 59 811 euros) et avenant N° 1 avec l'association Archipélia (20e) pour le multi-accueil (20e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 144-1
Conseil municipal

Subvention (1 677 844 euros) et avenants n°1 avec l'association ENVOLUDIA (94 160 Saint Mandé) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 125-1
Conseil municipal

Subvention (91.315 euros) et convention avec l’association Léo Lagrange Nord Ile-de-France (Amiens, 80) pour son établissement multi-accueil (18e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 216-1
Conseil municipal

Subvention (161 975 euros) et avenant n° 1 passée avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 139-1
Conseil municipal

Subvention et avenant n° 1( 69 152 euros) avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 132-1
Conseil municipal

Revente à la SOREQA et à AXIMO de 23 lots de copropriété préemptés par la Ville dans l'immeuble 43, avenue Saint Mandé - 51 bis, bd de Picpus (12e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 223-2
Conseil municipal

Modif délib n° 2002 PP 9-1° et 2002 PP 9-2° du 21/01/2002 dispositions statutaires et fixation classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables aux emplois d’adjoint de contrôle PP

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 71-2
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2017.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 67-1
Conseil municipal

BSPP - Acquisition de robots de transport de matériels d’intervention et d’évacuation de victimes, de leurs accessoires et de la maintenance associée.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 68-1
Conseil municipal

Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 79-1
Conseil municipal

Dénomination « square Yvette Chauviré » attribuée à l’espace vert situé place du Commerce (15e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 172-1
Conseil municipal

Modif délib n° 2009 PP 5-1° et 5-2° des 2 et 3 février 2009 fixant dispo statut, classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de police.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 74-1
Conseil municipal

Modif délib n° 2006 PP 42-1° et abrogation de la délib n° 2006 PP 42-2° des 15et16 mai 2006 relatives dispositions statutaires et classement hiérarchique et échelo indiciaire applicables ingénieurs PP

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 PP 75-1
Conseil municipal

Secteur Paul Meurice (20e) -Protocole foncier relatif à la vente du lot E à PBA. Protocole d’intention Ville de Paris/PBA/ELOGIE-SIEMP pour la réalisation du programme de logement social et de crèche.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 78-1
Conseil municipal

Projet de délibération fixant le mode de calcul des amortissements en M57.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 80-1
Conseil municipal

Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2017.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DILT 26-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association Silhouette dans le cadre de la politique de la ville

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 841-1
Conseil municipal

Dénomination "place Louise Losserand" attribuée à la place située 145, rue Raymond Losserand (14e).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 174-1
Conseil municipal

relatif au processus de paix au Pays Basque. (GLEIZES)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
V .315
Conseil municipal