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Subventions (44.850 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à 7 associations.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DDCT 151-1
Conseil municipal

Achères (78) - Cession des terrains de la phase 2 du protocole foncier du 16 mai 2006. Avenant n° 8 au protocole.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 194-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société publique locale PariSeine.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
R.24
Conseil municipal

Réalisation 46, rue Notre Dame des Champs (6e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements sociaux (8 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 255-2
Conseil municipal

Réalisation 23-27, rue de l'Evangile (18e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 253-2
Conseil municipal

Réalisation 46, rue des Trois Frères (18e) d'un programme de construction neuve de 7 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS et 1 PLS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 258-2
Conseil municipal

Acquisition 9-11, rue de Toul (12e) d’un programme de 47 logements sociaux (26 PLUS et 21 PLS) par la RIVP.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DLH 174-2
Conseil municipal

Droits de stationnement des usagers des communes jouxtant Paris, et habitant dans les voies riveraines de la Capitale.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 71-1
Conseil municipal

Approbation de la signature d’une convention avec le Fond pour L’insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2018-2020

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DRH 80-1
Conseil municipal

Approbation du contrat de coexistence entre la marque Logiciel SEB (Suivi Energétique des Bâtiments) et l'acronyme SEB (Supervision Energétique des Bâtiments).

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAJ 27-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’association Les Pigallo-Romains (9e)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAC 727-1
Conseil municipal

Subventions (130.000 euros) et conventions avec huit structures lauréates de l’appel à projets Paris-Campagne et adhésion au Club des Territoires Un plus Bio (8.000 euros)

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DAE 175-1
Conseil municipal

Classification des nouvelles voies du 4ème arrondissement au titre des droits de voirie.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DU 230-1
Conseil municipal

Subvention et convention (20.000 euros) avec l’association Parrains Par’Mille (11e) pour son action de parrainage de proximité et l’expérimentation du projet 1 an, 1 parrain.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 183-1
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage - Décision modificative n°1 de 2017.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DEVE 188-1
Conseil municipal

Subvention (22.000 euros) et convention avec l’Association Animation, Insertion et Culture Vélo.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DVD 84-1
Conseil municipal

Subventions (1.929.768 euros), avenants et convention à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 36-1
Conseil municipal

Subventions (1 892 049 euros) et avenants n°1 avec l'association ENFANT PRÉSENT (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 116-1
Conseil municipal

Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFA 91-1
Conseil municipal

Subventions (216 009 euros) et avenants n°1 à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2017
Déliberation
2017 DFPE 104-1
Conseil municipal