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Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°2 à la concession d’aménagement avec la SEMAVIP et la SPLA Paris Batignolles Aménagement.
Déliberation
2016 DU 229-1
Conseil municipal
Subventions (95.000 euros) et conventions avec 5 organismes locaux de Fédérations Nationales.
Déliberation
2016 DJS 47-1
Conseil municipal
Subventions (87 000 euros) et conventions avec 4 organismes locaux de Fédérations Nationales
Déliberation
2016 DJS 76-1
Conseil municipal
Participation (41 500 euros) et convention avec l'association France Terre d'Asile, pour sa permanence d'accueil et d'orientation des mineurs isolés étrangers
Déliberation
2016 DASES 403-1
Conseil général
Subvention d’un montant de 17 000 euros à l’association Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement
Déliberation
2016 DDCT 152-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Just 4 Ladies (11e).
Déliberation
2016 DAC 63-1
Conseil municipal
Conditions générales de ventes pour la boutique 29 rue de Rivoli et le site internet
Déliberation
2016 DICOM 23-1
Conseil municipal
Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 108-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables de PACIFICA, GMF et AXA Assurances en réparation de préjudices subis suite à des incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DASCO 147-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation de deux établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans les 14ème et 20ème arrondissements de Paris.
Déliberation
2016 DFPE 190-1
Conseil municipal
Subventions (802.352 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 254-2
Conseil municipal
Subvention (1.168.573 euros) et convention avec l’association ABC Puériculture (16e) pour la création d’un multi-accueil au 8 bis, rue Bretonneau (20e).
Déliberation
2016 DFPE 175-1
Conseil municipal
Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.
Déliberation
2016 DVD 106-6
Conseil municipal
Contrat de collaboration d’expérimentation - Nouveaux usages de l’eau non potable, traitement des îlots de chaleur et adaptation au changement climatique.
Déliberation
2016 DPE 66-1
Conseil municipal
Participation et convention avec l'association Delta 7
Déliberation
2016 DASES 360-1
Conseil général
Aménagement du jardin de la ZAC Paul Bourget (13è) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 47-1
Conseil municipal
Approbation du principe de création de l'association « Les CANAUX, Maison des Économies Solidaires et Innovantes », de ses statuts et de l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur
Déliberation
2016 DAE 385-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) de la DRIAAF à la Ville de Paris, dans le cadre de l’élaboration d’un état des lieux de l’alimentation à Paris.
Déliberation
2016 DEVE 133-1
Conseil municipal
Subvention (118.329 euros) et avenant n°3 à l'association "Le Dauphin Bleu" (18e) pour la crèche collective Le Petit Dauphin Cloÿs (18e).
Déliberation
2016 DFPE 137-1
Conseil municipal
Accompagnement des familles - Subvention (50.000 euros) et convention avec le Comité d’Établissement SNCF RESEAU IDF (13e) pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e)
Déliberation
2016 DFPE 230-1
Conseil municipal