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Subvention (20.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile de France ARCAT Ile-de-France

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 498-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 294-1
Conseil municipal

Modification des statuts de l'EPCC "Maison des Pratiques Artistiques Amateurs" (MPAA)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 13-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l’association Santé Charonne (ASC) (11e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 354-1
Conseil général

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 153-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association Générations Cobayes (3e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 46-1
Conseil général

Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 235-1
Conseil municipal

relatif à la résolution de l'UNESCO avec Jérusalem.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .353
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 292-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 291-1
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (2e collège).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
R8
Conseil général

Subventions (793 032 euros) relatives au fonctionnement de maraudes et d’actions de coordination de maraudes en direction des personnes sans domicile fixe mises en œuvre par six associations

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 338-1
Conseil général

Convention entre le Département de Paris et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis pour la Mission métropolitaine de prévention des conduites à risques

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 389-1
Conseil général

Subventions (7 000 euros) à trois associations pour leurs actions de mobilisation des habitants.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 372-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros) à l'association Groupe d’Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 47-1
Conseil général

Mise à disposition d’emprises dans l’ensemble immobilier 216 bis / 220ter rue de la Croix-Nivert et 25-27 rue Théodore Deck (15e) - convention d’occupation du domaine public consentie à la RATP

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 256-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant Péniche Opéra (19e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 154-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l'association Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 486-1
Conseil municipal

Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-1
Conseil municipal

Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 45-1
Conseil municipal