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Subvention (8.000 euros) à 3 associations oeuvrant dans le domaine de l'inclusion : CEREP, Mode et Handicap, CESAP.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 409-1
Conseil général

Subvention et avenants à conventions (4 621 euros) avec l’association « De l’Infans à L’Enfant »

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 249-1
Conseil municipal

Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 206-2
Conseil municipal

Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 108-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Coud' à Coud' (20e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 266-1
Conseil municipal

relatif au soutien des femmes polonaises, au droit et à l'accès à l'IVG.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .339
Conseil municipal

Fourniture d’arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DEVE 120-1
Conseil municipal

Subvention (37.000 euros) à huit associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 227-1
Conseil municipal

En réponses au vœux 8, 9 et 10 relatifs aux meublés touristiques, aux moyens des directions et au respect du code de l'environnement et du règlement local de publicité.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .305
Conseil municipal

Subvention (66 150 euros) et convention avec l’association Fonds national d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière (FAFIH, 8e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 75-1
Conseil général

Réalisation d’études de simulations, macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic - Marché de prestations intellectuelles - Modalités de passation.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 165-1
Conseil municipal

Subvention d'investissement extension et restructuration du FV et CAJ St-Joseph ZAC Paul Meurice

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 200-1
Conseil général

Servitude de passage à consentir à la RATP sur la parcelle communale 6-20 rue Mousset-Robert (12e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 227-1
Conseil municipal

Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 235-1
Conseil municipal

Convention d’occupation domaniale pour l’installation, l’exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DILT 30-1
Conseil municipal

Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec cinq associations dans le cadres des temps d’activités périscolaires.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 709-1
Conseil municipal

Subvention ( 10 000 euros) pour l’association « Comme les autres » (3è) qui agit dans le domaine des loisirs.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 414-1
Conseil général

Subvention (4.000 euros) à l’association Passeurs d’art (8e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 716-1
Conseil municipal

Subventions (149 295 euros) et conventions à 34 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2016

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPP 8-1
Conseil municipal

Subventions (50.000 euros) à onze associations porteuses de projets d’accès aux services publics de l’emploi dans les quartiers Politique de la Ville

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 132-1
Conseil municipal