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Subvention (5.000 euros) pour l’association d’accompagnement professionnel des Jeunes Passeport Avenir.
Déliberation
2016 DAE 24-1
Conseil général
Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Centre de Ressources Régional de l’Économie Sociale et Solidaire (CRRESS) 10e.
Déliberation
2016 DAE 318-1
Conseil municipal
APUI - site Sous-Station Voltaire, 14 avenue Parmentier (11e) - Désignation du lauréat – Division en volumes - Déclassement et signature de la promesse de BEA.
Déliberation
2016 DU 60-1
Conseil municipal
En réponse au vœu 4 relatif au budget participatif.
Déliberation
V .301
Conseil municipal
relatif à la lutte contre l'évasion fiscale.
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de développements, tirages et impressions photographiques pour la Mairie de Paris.
Déliberation
2016 DFA 141-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 89 relatif au retrait de deux ouvrages du plan Paris Lecture.
Déliberation
V .349
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme municipales votées lors de la Décision Modificative n°3 de l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DFA 156-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3
Déliberation
2016 DAE 394-1
Conseil municipal
relatif à une continuité piétonne et cyclable le long de la Seine.
Déliberation
V .302
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l'Etablissement Public Autonome Plaine de France pour son étude de préfiguration du Quartier Universitaire International du Grand Paris
Déliberation
2016 DAE 306-1
Conseil municipal
relatif aux recettes immobilières.
Déliberation
V .303
Conseil municipal
Accord-cadre à bons de commande pour la réparation de matériels mécaniques horticoles, agricoles, de travaux publics et de véhicules routiers (5 lots). Modalités de passation.
Déliberation
2016 DFA 153-1
Conseil municipal
Arc de l'Innovation - Caserne Château-Landon (10e) Garantie d'emprunt à la RIVP et convention
Déliberation
2016 DAE 362-1
Conseil municipal
Concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation des modalités de composition des jurys de concours organisés par la Direction du Patrimoine et de l'Architecture
Déliberation
2016 DPA 76-1
Conseil municipal
Subvention d'investissement (157.000 euros) et conventions avec plusieurs opérateurs dans le cadre du plan "Paris, Cité des Makers"
Déliberation
2016 DAE 348-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire de Benoîte Groult.
Déliberation
V .337
Conseil municipal
Autorisation donnée au SYCTOM de déposer toutes demandes d’autorisations d’urbanisme et administratives portant sur une propriété de la Ville de Paris, située 17 à 21 quai de Seine à Saint-Ouen (93).
Déliberation
2016 DPE 68-1
Conseil municipal
relatif à l'édition 2017 de Nuit Blanche.
Déliberation
V .319
Conseil municipal
Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention pour 2016 (10 000 euros).
Déliberation
2016 SG 9-1
Conseil municipal