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Convention entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services de la Ville de Paris (DILT) - Autorisation - Signature.
Déliberation
2016 DILT 17-1
Conseil municipal
Dénomination Julie Vlasto attribuée au centre sportif du passage Delessert (10e).
Déliberation
2016 DJS 306-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 83 relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris.
Déliberation
V .347
Conseil municipal
Conventions et subventions (5 806 864 euros) aux 30 centres sociaux associatifs parisiens.
Déliberation
2016 DASES 327-1
Conseil général
Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.
Déliberation
2016 DVD 106-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 89 relatif au retrait de deux ouvrages du plan Paris Lecture.
Déliberation
V .349
Conseil municipal
Subventions (87 000 euros) et conventions avec 4 organismes locaux de Fédérations Nationales
Déliberation
2016 DJS 76-1
Conseil municipal
relatif au soutien des civils d'Alep.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 192-1
Conseil municipal
Subventions (40.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.
Déliberation
2016 DJS 9-1
Conseil général
Avenant n°2 à l’accord collectif départemental de Paris 2012-2016.
Déliberation
2016 DLH 11-1
Conseil général
Mise en œuvre d'un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiennes et Parisiens.
Déliberation
2016 DEVE 149-1
Conseil municipal
subvention (15 000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du (13e).
Déliberation
2016 DAE 275-1
Conseil municipal
Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association HANDICHIENS.
Déliberation
2016 DASES 410-1
Conseil général
Modification du Règlement Départemental d’Aide Sociale, personnes âgées et personnes handicapées.
Déliberation
2016 DASES 295-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’organisme Altermundi (11e).
Déliberation
2016 DAE 367-1
Conseil municipal
Réalisation 5, rue de l’Argonne (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2016 DLH 171-1
Conseil municipal
Convention avec la Caisse régionale d’assurance maladie d’Ile-de-France (CRAMIF) concernant la majoration pour tierce personne (MTP).
Déliberation
2016 DASES 289-1
Conseil général
relatif au respect de la réglementation en vigueur en matière d'ouverture dominicale.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166)
Déliberation
2016 DAC 64-1
Conseil municipal