500 résultats
relatif aux jetons de présence au sein des SEM, SPL et SPLA.
Déliberation
V .359
Conseil municipal
Secteur d'aménagement Binet (18e) - Déclassement et cession d’un terrain à Paris Habitat-OPH (lot 4)
Déliberation
2016 DU 131-1
Conseil municipal
Subvention (24 834 euros) au Secours Catholique (7e), pour le fonctionnement de son Centre d’entraide pour demandeurs d’asile et réfugiés (CEDRE) (19e) – convention annuelle.
Déliberation
2016 DASES 391-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n°2 de l'exercice 2016.
Déliberation
2016 DFA 60-1
Conseil général
Modification des statuts particuliers des corps d'animateurs d'administrations parisiennes et d'éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris
Déliberation
2016 DRH 82-1
Conseil municipal
Subventions (161.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93)
Déliberation
2016 DJS 311-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Apprendre Autrement (8e)
Déliberation
2016 DASCO 40-1
Conseil municipal
Plaques commémoratives à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015
Déliberation
2016 DAC 503-1
Conseil municipal
Subvention (2.000.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).
Déliberation
2016 DDCT 2-1
Conseil général
Subventions fonds du Maire (6.000 euros) à 2 associations du 16e arrondissement
Déliberation
2016 DDCT 144-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) avec l’association Dumas Réunion (20e).
Déliberation
2016 DJS 280-1
Conseil municipal
Subventions (32.550 euros) à plusieurs associations sportives parisiennes.
Déliberation
2016 DJS 90-1
Conseil municipal
Subvention (783 592 euros) et convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la réalisation de projets votés dans le cadre du Budget Participatif 2015.
Déliberation
2016 DASES 428-1
Conseil général
Réalisation, groupe « Fécamp-E.Robert-Tourneux » (12e), d’un programme de création de 3 logements PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 276-1
Conseil municipal
Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.
Déliberation
2016 DVD 106-2
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Starting-Block (13e).
Déliberation
2016 DJS 172-1
Conseil municipal
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris – Fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil Petite Enfance 2014 et 2015.
Déliberation
2016 DFPE 209-1
Conseil municipal
subvention de 8 000 euros à l'association "tous bénévoles"
Déliberation
2016 DDCT 129-1
Conseil municipal
Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Déliberation
2016 DDCT 142-1
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l’Association pour la gestion d'espaces temporaires artistiques (AGETA) au titre de l’action culturelle locale.
Déliberation
2016 DAC 625-1
Conseil municipal