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Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 10-10bis, rue de Seine (6e).
Déliberation
2016 DLH 103-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil des réfugiés.
Déliberation
V .343
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 16, rue Visconti (6e).
Déliberation
2016 DLH 194-1
Conseil municipal
relatif aux délais de versement du FSE aux associations.
Déliberation
V .341
Conseil municipal
relatif au respect de la réglementation en vigueur en matière d'ouverture dominicale.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
relatif à la semaine d'éducation et de sensibilisation contre le racisme et l'antisémitisme.
Déliberation
V .338
Conseil municipal
Réalisation, 211 avenue Gambetta et 64 rue Haxo (20e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 206-2
Conseil municipal
Élargissement du dispositif MULTILOC' dans le cadre des actions sur les chambres de service.
Déliberation
2016 DLH 255-1
Conseil municipal
Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 17 logements PLAI par Antin Résidences.
Déliberation
2016 DLH 264-2
Conseil municipal
Réalisation 29, rue des Malmaisons (13e) d’un programme de construction neuve de 4 logements sociaux PLUS par hsf.
Déliberation
2016 DLH 278-2
Conseil municipal
Programmes de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de Paris Habitat OPH – Prêt garanti par la Ville (35.187.562 euros) demandé par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 289-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe «Davout Félix Terrier », 1 à 13 rue Felix Terrier, 96 à 100 bd Davout, 6/6 bis rue Harpignie (20e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 215-1
Conseil municipal
Réalisation 16, rue Saussier Leroy (17e) d’un programme d'acquisition-réhabilitation de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par hsf.
Déliberation
2016 DLH 271-1
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 192-1
Conseil municipal
relatif au contrôle des conducteurs de voiture de sports de location.
Déliberation
V .325
Conseil municipal
Réalisation 59, rue Sauffroy (17e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 9 PLS) par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 250-3
Conseil municipal
Réalisation, groupe « Fécamp-E.Robert-Tourneux » (12e), d’un programme de création de 3 logements PLAI par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 276-2
Conseil municipal
Réalisation 8 rue Stephenson (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 15 logements par Antin Résidences
Déliberation
2016 DLH 150-2
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 192-2
Conseil municipal
relatif au projet de restructuration du réseau de bus parisien (12e).
Déliberation
V .328
Conseil municipal