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Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 292-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 291-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’emprises dans l’ensemble immobilier 216 bis / 220ter rue de la Croix-Nivert et 25-27 rue Théodore Deck (15e) - convention d’occupation du domaine public consentie à la RATP

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 256-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant Péniche Opéra (19e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 154-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l'association Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 486-1
Conseil municipal

Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-1
Conseil municipal

Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 45-1
Conseil municipal

Aides Paris Jeunes Vacances - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 275-1
Conseil municipal

Cession de l’immeuble 14 rue Sthrau (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 205-1
Conseil municipal

Subventions (12.500 euros) et conventions avec les associations Jeunes Talents et Ateliers de Recherche et de Création pour l'Art Lyrique ARCAL.(20e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 152-1
Conseil municipal

Subvention (27.000 euros) à l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 290-1
Conseil municipal

Subvention (46.000 euros) et convention avec l’association Paris 2018 pour l’organisation des Gay Games 2018 à Paris.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 307-1
Conseil municipal

Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-5
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l’association des Jeunes Porte-drapeaux d’Ile de France (12e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 497-1
Conseil municipal

Cession des droits de la Ville de Paris sur les lots de volume à usage commercial de l’immeuble du 118-120 rue Rambuteau (1er).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 233-1
Conseil municipal

Maillot (89) - Cession de parcelles de bois et de bois-taillis

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 219-1
Conseil municipal

Ventes à AXIMO de 133 lots de copropriété (50 logements, 16 chambres, 50 caves, 3 cuisines, 2 greniers, 9 débarras, 2 WC, 1 salle) (5e, 6e, 17e et 18e) en vue de réaliser des logements sociaux.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 213-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier du corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la Commune de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 11-1
Conseil municipal

Subvention (75.000 euros) et conventions avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 297-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association des amis du musée des sapeurs-pompiers de Paris (17e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 490-1
Conseil municipal