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Subvention (1.500 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 488-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Ménilmusique (20e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 286-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
R24
Conseil municipal

Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 206-1
Conseil municipal

ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°3 relatif au transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 228-1
Conseil municipal

Subvention (160.000 euros) et convention avec l’association Paris Ateliers (4e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 299-1
Conseil municipal

Subvention (19.500 euros) et convention à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 55-1
Conseil municipal

Protocole d'accord entre deux syndicats de copropriétaires et la Ville de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 290-1
Conseil municipal

Subvention (10.500 euros) à l’association MUSETHIC (06100 Nice).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 148-1
Conseil municipal

Appel à projets urbains innovants sur le site 67-69 avenue Edison (13e) Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 84-1
Conseil municipal

Convention de recherche avec l'ANSES en Environnement Santé Travail

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 27-1
Conseil municipal

Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-2
Conseil municipal

Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 64-1
Conseil municipal

Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-3
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec l'association Fonds social juif unifié. (5e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 150-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile de France ARCAT Ile-de-France

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 498-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 294-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 153-1
Conseil municipal

Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 235-1
Conseil municipal

relatif à la résolution de l'UNESCO avec Jérusalem.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .353
Conseil municipal