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Conseil municipal (538)
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Subvention (1.500 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e)
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 488-1
Conseil municipal
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Subvention (3.000 euros) à l’association Ménilmusique (20e).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 286-1
Conseil municipal
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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de « Paris-Habitat » OPH.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
R24
Conseil municipal
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Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 206-1
Conseil municipal
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ZAC Porte Pouchet (17e) - Avenant n°3 relatif au transfert de la concession d’aménagement de la SEMAVIP à la SPLA Paris Batignolles Aménagement.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 228-1
Conseil municipal
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Subvention (160.000 euros) et convention avec l’association Paris Ateliers (4e).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 299-1
Conseil municipal
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Subvention (19.500 euros) et convention à l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 55-1
Conseil municipal
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Protocole d'accord entre deux syndicats de copropriétaires et la Ville de Paris
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 290-1
Conseil municipal
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Subvention (10.500 euros) à l’association MUSETHIC (06100 Nice).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 148-1
Conseil municipal
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Appel à projets urbains innovants sur le site 67-69 avenue Edison (13e) Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 84-1
Conseil municipal
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Convention de recherche avec l'ANSES en Environnement Santé Travail
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 27-1
Conseil municipal
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Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-2
Conseil municipal
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Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166)
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 64-1
Conseil municipal
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131ko
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Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 284-3
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) avec l'association Fonds social juif unifié. (5e)
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 150-1
Conseil municipal
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Subvention (20.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile de France ARCAT Ile-de-France
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 498-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 294-1
Conseil municipal
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Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e).
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 153-1
Conseil municipal
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Subventions (6.000 euros) aux associations Zbellissime et Art Convergences
NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 235-1
Conseil municipal
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relatif à la résolution de l'UNESCO avec Jérusalem.
NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .353
Conseil municipal
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