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Avenant à la convention de mécénat signée avec le Fonds de dotation pour le rayonnement de l’église Saint-Germain-des-Prés (6e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 722-1
Conseil municipal

Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec cinq associations dans le cadres des temps d’activités périscolaires.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 709-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d’occupation du 7 juin 2016 relative à la mise à disposition d’un terrain nu, situé 53-57 rue Polonceau à Paris (18ème), au profit de l’association « La Table Ouverte»

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 386-1
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association « Réseau national des maisons des associations » et versement de la cotisation correspondante.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 145-1
Conseil municipal

Baux de sous-location accordés aux associations Théâtre de la Ville et Théâtre Musical de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 680-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec le Centre des Musées Nationaux relative à la publication d’un ouvrage consacré à la Place de la Bastille.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 683-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’association Carré Bastille (11e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 144-1
Conseil municipal

Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e) - Contrat d'affermage avec la Société du Parking du Boulevard Saint Germain pour l’entretien et l’exploitation

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 109-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (18.225 euros) à 3 associations du 18e arrondissement

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 112-1
Conseil municipal

Canal St Martin (10e). Convention d’occupation du domaine public fluvial avec l’Association « CASERNE EPHEMERE ».

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 180-1
Conseil municipal

Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’équipement des bibliothèques

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 717-1
Conseil municipal

Subvention (21.000 euros) et convention avec l'association Actions de Solidarité Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DGRI 82-1
Conseil municipal

Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la marque BAIE'LIB

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAJ 21-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (7 012 euros) au Comité des Fêtes et de Solidarité du 8ème arrondissement de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 105-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.076 euros) à 1 association du 1er arrondissement

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 103-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Passeurs d’art (8e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 716-1
Conseil municipal

Mise à disposition et manutention de séparateurs sur la voirie parisienne - Marché de services - Modalités de passation.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 175-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (10.053 euros) à 7 associations du 15e arrondissement

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 110-1
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire des corps de catégorie C de la Commune et du Département de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 76-1
Conseil municipal

Participation à un groupement de commande d’achat de sacs biodégradables, de bioseaux et de bacs de collecte des biodéchets - Signature de la convention.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPE 69-1
Conseil municipal