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Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Narcisse théâtre (92220).
Déliberation
2016 DAC 3-1
Conseil municipal
Modalités d’accueil à Paris des Grands Évènements Sportifs Internationaux organisés en 2017.
Déliberation
2016 DJS 284-4
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d’appel d’offres du groupement de commande transnational pour l’achat de fourniture et services à faible teneur en carbone.
Déliberation
R25
Conseil municipal
Subventions (204.514 euros) à treize associations et un bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 95-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SOREQA. Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.
Déliberation
2016 DDCT 157-1
Conseil municipal
Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n°2 à la concession d’aménagement avec la SEMAVIP et la SPLA Paris Batignolles Aménagement.
Déliberation
2016 DU 229-1
Conseil municipal
Subventions (95.000 euros) et conventions avec 5 organismes locaux de Fédérations Nationales.
Déliberation
2016 DJS 47-1
Conseil municipal
Subventions (87 000 euros) et conventions avec 4 organismes locaux de Fédérations Nationales
Déliberation
2016 DJS 76-1
Conseil municipal
Subvention d’un montant de 17 000 euros à l’association Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement
Déliberation
2016 DDCT 152-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Just 4 Ladies (11e).
Déliberation
2016 DAC 63-1
Conseil municipal
Conditions générales de ventes pour la boutique 29 rue de Rivoli et le site internet
Déliberation
2016 DICOM 23-1
Conseil municipal
Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 108-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables de PACIFICA, GMF et AXA Assurances en réparation de préjudices subis suite à des incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DASCO 147-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation de deux établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans les 14ème et 20ème arrondissements de Paris.
Déliberation
2016 DFPE 190-1
Conseil municipal
Subventions (802.352 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 254-2
Conseil municipal
Subvention (1.168.573 euros) et convention avec l’association ABC Puériculture (16e) pour la création d’un multi-accueil au 8 bis, rue Bretonneau (20e).
Déliberation
2016 DFPE 175-1
Conseil municipal
Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.
Déliberation
2016 DVD 106-6
Conseil municipal
Contrat de collaboration d’expérimentation - Nouveaux usages de l’eau non potable, traitement des îlots de chaleur et adaptation au changement climatique.
Déliberation
2016 DPE 66-1
Conseil municipal
Aménagement du jardin de la ZAC Paul Bourget (13è) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2016 DEVE 47-1
Conseil municipal
Approbation du principe de création de l'association « Les CANAUX, Maison des Économies Solidaires et Innovantes », de ses statuts et de l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur
Déliberation
2016 DAE 385-1
Conseil municipal