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Mise en place d'une zone à circulation restreinte. Convention de coopération avec la DRIEA pour évaluation de son impact sur la circulation.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 167-1
Conseil municipal

Convention de partenariat LEGO (animation Noël Espace Paris Rendez-Vous).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DICOM 25-1
Conseil municipal

Lauréats EMERGENCE(S) 2016

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 190-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Anima’Fac (7e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 374-1
Conseil municipal

IUT Paris Descartes (16e)- Subvention (165.000 euros) et convention corrélative pour les travaux d'accessibilité du restaurant

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 395-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (3e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 365-1
Conseil municipal

Subvention (9 934 euros) à l’association Chaire de Philosophie à l’Hôpital pour la Chaire de philosophie à l’hôpital Hôtel-Dieu (4e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 321-1
Conseil municipal

Subvention (2 400 000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAE 357-1
Conseil municipal

Désignation du directeur ou de la directrice général(e) d'Eau de Paris.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DPE 59-1
Conseil municipal

Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 206-2
Conseil municipal

Cession de trois locaux commerciaux du 103 avenue de France (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 197-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’accords-cadres à bons de commande en six lots pour la fourniture de consommables et petits matériels de laboratoire pour la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 30-1
Conseil municipal

Cession de l’immeuble 14 rue Sthrau (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 205-2
Conseil municipal

Plan Nager à Paris - Subventions (56.000 euros) et conventions avec 5 clubs sportifs aquatiques.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 42-1
Conseil municipal

Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 147-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité administrant ledit syndicat).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
R26
Conseil municipal

Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DSTI 15-1
Conseil municipal

Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l'échelonnement indiciaire applicables au corps d’attachés d’administrations parisiennes

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 71-1
Conseil municipal

Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion de locaux

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASES 33-1
Conseil municipal

Aides "Quartiers Libres" - Mise en œuvre du dispositif pour l'année 2017

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 273-1
Conseil municipal