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en réponse au vœu 32 relatif aux points écoles boulevard Saint-Germain (5e).
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Réalisation dans les 7, 14, 15 et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLA-I et 22 logements PLUS par AXIMO
Déliberation
2016 DLH 199-1
Conseil municipal
relatif aux moyens alloués à la recherche publique.
Déliberation
V .309
Conseil municipal
relatif au soutien des civils d'Alep.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
Réalisation 22 rue Léon (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 11 logements sociaux par BATIGERE Ile-de-France
Déliberation
2016 DLH 190-1
Conseil municipal
Fourniture de pneumatiques et produits annexes destinés aux véhicules de la Préfecture de Police de Paris. Principe et modalités de passation.
Déliberation
2016 PP 58-1
Conseil municipal
relatif à l'incident de la chaufferie de Grenelle.
Déliberation
V .321
Conseil municipal
relatif à la dénomination Althéa Gibson du nouveau gymnase dans le 12e.
Déliberation
V .355
Conseil municipal
Subvention (83 333 euros) et avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat, pour son activité de plateforme territoriale de la rénovation énergétique.
Déliberation
2016 DLH 270-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 15 relatif aux frais d’inscription à l'ESPCI.
Déliberation
V .308
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2016).
Déliberation
2016 PP 55-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 83 relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris.
Déliberation
V .347
Conseil municipal
en réponse au vœu 81 relatif aux logements sociaux dans l'éco-quartier Saint-Vincent de Paul.
Déliberation
V .346
Conseil municipal
relatif au plan Nager à Paris.
Déliberation
V .354
Conseil municipal
relatif au stationnement des véhicules basse émission.
Déliberation
V .330
Conseil municipal
relatif à une campagne de communication pour l'inscription sur les listes électorales.
Déliberation
V .357
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation
2016 PP 54-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police concernant l’entretien et la maintenance des dispositifs de fermeture automatique et manuelle des bâtiments.
Déliberation
2016 PP 60-1
Conseil municipal
relatif au déploiement de radars pédagogiques.
Déliberation
V .332
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP concernant la gestion des frais médicaux résultant des blessures en service et maladies professionnelles des agents.
Déliberation
2016 PP 57-1
Conseil municipal