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en réponse au vœu 89 relatif au retrait de deux ouvrages du plan Paris Lecture.
Déliberation
V .349
Conseil municipal
Subventions (87 000 euros) et conventions avec 4 organismes locaux de Fédérations Nationales
Déliberation
2016 DJS 76-1
Conseil municipal
relatif au soutien des civils d'Alep.
Déliberation
V .351
Conseil municipal
Réalisation sur le groupe "Portes d’Asnières", 24-26, avenue de la Porte d’Asnières (17e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Déliberation
2016 DLH 192-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d'un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de graines aux Parisiennes et Parisiens.
Déliberation
2016 DEVE 149-1
Conseil municipal
subvention (15 000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du (13e).
Déliberation
2016 DAE 275-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’organisme Altermundi (11e).
Déliberation
2016 DAE 367-1
Conseil municipal
Réalisation 5, rue de l’Argonne (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Déliberation
2016 DLH 171-1
Conseil municipal
relatif au respect de la réglementation en vigueur en matière d'ouverture dominicale.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Subvention (31.448 euros) et convention avec la SAS Studio cirque EARS (77166)
Déliberation
2016 DAC 64-1
Conseil municipal
Subvention et avenants à conventions (4 621 euros) avec l’association « De l’Infans à L’Enfant »
Déliberation
2016 DFPE 249-1
Conseil municipal
Cession des immeubles 8-10 rue Léon Frot et 18 rue Neuve des Boulets (11e) au terme d’un appel à candidatures.
Déliberation
2016 DU 206-2
Conseil municipal
Subventions ( 6.122.121euros) et avenants avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 108-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Coud' à Coud' (20e).
Déliberation
2016 DAE 266-1
Conseil municipal
relatif au soutien des femmes polonaises, au droit et à l'accès à l'IVG.
Déliberation
V .339
Conseil municipal
Fourniture d’arbres pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DEVE 120-1
Conseil municipal
Subvention (37.000 euros) à huit associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité
Déliberation
2016 DFPE 227-1
Conseil municipal
En réponses au vœux 8, 9 et 10 relatifs aux meublés touristiques, aux moyens des directions et au respect du code de l'environnement et du règlement local de publicité.
Déliberation
V .305
Conseil municipal
Réalisation d’études de simulations, macroscopiques, mésoscopiques et microscopiques de trafic - Marché de prestations intellectuelles - Modalités de passation.
Déliberation
2016 DVD 165-1
Conseil municipal
Servitude de passage à consentir à la RATP sur la parcelle communale 6-20 rue Mousset-Robert (12e)
Déliberation
2016 DU 227-1
Conseil municipal