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relatif aux jetons de présence au sein des SEM, SPL et SPLA.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .359
Conseil municipal

Secteur d'aménagement Binet (18e) - Déclassement et cession d’un terrain à Paris Habitat-OPH (lot 4)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DU 131-1
Conseil municipal

Modification des statuts particuliers des corps d'animateurs d'administrations parisiennes et d'éducateurs de jeunes enfants de la commune de Paris

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DRH 82-1
Conseil municipal

Subventions (161.000 euros) et convention avec l’Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 311-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Apprendre Autrement (8e)

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DASCO 40-1
Conseil municipal

Plaques commémoratives à la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 503-1
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (6.000 euros) à 2 associations du 16e arrondissement

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 144-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) avec l’association Dumas Réunion (20e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 280-1
Conseil municipal

Subventions (32.550 euros) à plusieurs associations sportives parisiennes.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 90-1
Conseil municipal

Réalisation, groupe « Fécamp-E.Robert-Tourneux » (12e), d’un programme de création de 3 logements PLAI par Paris Habitat OPH.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DLH 276-1
Conseil municipal

Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 106-2
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Starting-Block (13e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 172-1
Conseil municipal

Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris – Fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil Petite Enfance 2014 et 2015.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DFPE 209-1
Conseil municipal

subvention de 8 000 euros à l'association "tous bénévoles"

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 129-1
Conseil municipal

Signature d’une convention locale d’utilisation de l’abattement de Taxe Foncière sur le Patrimoine Bâti (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DDCT 142-1
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l’Association pour la gestion d'espaces temporaires artistiques (AGETA) au titre de l’action culturelle locale.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DAC 625-1
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services de la Ville de Paris (DILT) - Autorisation - Signature.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DILT 17-1
Conseil municipal

Dénomination Julie Vlasto attribuée au centre sportif du passage Delessert (10e).

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DJS 306-1
Conseil municipal

en réponse au vœu 83 relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
V .347
Conseil municipal

Stations-service. Transfert de l'activité commerciale à Total Marketing France.

NOVEMBRE 2016
Déliberation
2016 DVD 106-1
Conseil municipal